JORF n°0014 du 16 janvier 2021

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Lundi 18 janvier 2021, à 17 h 30 :
Visioconférence.
Commission temporaire « vaccination » :
Saisine : Vaccination.
(Mmes Stéphanie GOUJON et Catherine PAJARES Y SANCHEZ rapporteures et M. Pierre LAFONT, rapporteur)
17 h 30 : audition du Professeur Axel KHAN, président de la Ligue contre le cancer ;
19 heures : intervention de Missions publiques pour répondre aux questions des membres de la commission temporaire ;
retour sur l'accueil du Collectif citoyens dans le cadre de la première session du samedi 16 janvier 2021.
Mercredi 19 janvier 2021, à 14 heures :
Visioconférence.
Section de l'éducation, culture et communication :
Saisine : L'éducation à l'ère du numérique.
(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure)
Dernier bilan des auditions et des entretiens privés et échange sur les pistes de préconisations.
Mardi 19 janvier 2021, à 14 h 30 :
Visioconférence.
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
14 h 30 : audition de Madame Michèle NATHAN - Ancienne présidente de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques - dans le cadre de l'élaboration du compte-rendu du bilan de fin de mandature et de l'étude de partenariats possibles du CESE dans une de ses missions : l'évaluation des politiques publiques.
Mardi 19 janvier 2021, à 14 h 30 :
Visioconférence.
Section des affaires européennes et internationales :
Introduction du Président.
Semestre européen et préparation du PNRR 2021.
(M. Paul FOURIER, référent)
14 h 30 : audition (via OVP) de M. Stéphane DUPUIS, secrétaire adjoint des affaires européennes, SGAE.
Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers soutenables et responsables.
(Mme Carole COUVERT, rapporteure et M. Christian NIBOUREL, rapporteur)
Fin d'examen et adoption du projet du plan (via zoom).
Mercredi 20 janvier 2021, à 9 heures :
Visioconférence.
Section de l'aménagement durable des territoires :
Saisine gouvernementale : Mission sur le commerce.
(Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure, M. Patrick MOLINOZ, rapporteur)
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (chapitre III) ;
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis (chapitre I).
Mercredi 20 janvier 2021, à 9 h 30 :
Visioconférence.
Section des affaires sociales et de la santé :
Saisine : Améliorer le parcours de soin en psychiatrie
(M. Alain DRU rapporteurs et Mme Anne GAUTIER rapporteure)
9 h 45 : audition de Mme Élisabeth TOUTUT-PICARD, députée, présidente du groupe interministériel Santé Environnement, présidente de la commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur l'évaluation des politiques publiques en santé environnementale.
Mercredi 20 janvier 2021, à 9 h 30 :
Visioconférence.
Section de l'environnement :
Avant-projet d'avis sur le Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
(M. Michel BADRÉ, rapporteur et Mme Claire BORDENAVE, rapporteure)
Fin d'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 20 janvier 2021, à 9 h 30 :
Visioconférence.
Section des activités économiques :
Point d'information sur le Programme national de relance et de réforme (PNRR).
Saisine gouvernementale : Mission commerce.
(Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure, M. Patrick MOLINOZ, rapporteur)
Contribution de la section à l'avant-projet d'avis.
Mercredi 20 janvier 2021, à 10 heures :
Visioconférence.
Section agriculture, pêche et alimentation :
Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 Janvier 2021.
Saisine : « Face au changement climatique, quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ? »
(Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, rapporteure et M. Antoine d'AMECOURT rapporteur)
Fin de l'examen en 1re lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 20 janvier 2021, à 11 heures :
Visioconférence.
Section du travail et de l'emploi :
Saisine : Les reconversions professionnelles.
(MM. Florent COMPAIN et Bernard VIVIER, rapporteurs)
11 heures : approbation du procès-verbal du 13 janvier 2021 ;
discussion générale sur la conduite des travaux de la section ;
examen d'un projet de plan général.
14 h 15 : audition de M. Michel GARREAU, conseiller auprès du Commissaire général au développement durable (CGDD) ; Mme Sophie MARGONTIER, service de l'observation et des statistiques (SOeS) au CGDD et M. Thomas GAUDIN, économiste, service Économie et Prospective à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise des énergies (ADEME) ;
15h 30 : audition de MM. Jonathan EMSELLEM, Président d'OCAPIAT ; Emmanuel PROUVOST, Conseiller formation OCAPIAT ; Jérôme VOLLE, Président de la commission Emploi de la FNSEA ; François MONTANARI, responsable du Pôle Emploi/Qualité, OPCO 2i.
Mercredi 20 janvier 2021, à 13 heures :
Visioconférence.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Saisine : Crise sanitaire et inégalités de genre.
(Mmes Dominique JOSEPH et Olga TROSTIANSKY rapporteures)
Avant-projet d'avis « Crise sanitaire et inégalités de genre » ;
Auditions de Mmes Aurélie MERCIER, coordinatrice du réseau des « Maisons des familles » au Secours catholique et Marie-Aleth GRARD, présidente d'ATQ Quart monde.
Mercredi 20 janvier 2021, à 14 heures :
Visioconférence.
Section de l'économie et des finances :
Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 janvier 2021 ;
Saisine : Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaisons.
(Mme Patricia BLANCARD, rapporteure et M. Didier GARDINAL, rapporteur)
Début de l'examen en 1re lecture de l'avis.