JORF n°0288 du 28 novembre 2020

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 1er décembre 2020
à 14 heures
Visioconférence
Section de l'éducation, de la culture et de la communication
Saisine : L'école à l'ère du numérique
(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure)
14h00 : audition de M. Louis GAUTIER, président de la 3ème chambre à la Cour des comptes, de M. André BARBÉ, président de section à la Cour des comptes et de Mme Mireille RIOU CANALS, contre-rapporteure en charge de l'enquête du rapport public thématique Le service public numérique pour l'éducation : un concept sans stratégie, un déploiement inachevé (juillet 2019).
15h30 : audition de Mmes Claudine ORSACZEK et Élise MOREAU, rapporteures du CESER de Bourgogne-Franche-Comté pour le rapport Les ressources pédagogiques dans les lycées à l'heure du numérique (avril 2019), et de Mme Françoise FRÈREBEAU, présidente de la commission Formation-recherche du CESER.
Mardi 1er décembre 2020
à 18 heures 30
Visioconférence
Délégation à l'Outre-mer
Saisine gouvernementale : Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer
19h00 : audition de M. Philippe DEBROSSE, Inspecteur général de l'Administration, et M. Dominique PANNIER, Conseiller-maître à la Cour des comptes (sous réserve)
Mercredi 2 décembre 2020
à 9 heures 15
Visioconférence
Section des activités économiques
Saisine : Filières stratégiques : comment définir les priorités ?
(Mme Marie-Claire CAILLETAUD, rapporteure, M. Frédéric GRIVOT, rapporteur)
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis
Mercredi 2 décembre 2020
à 9 heures 30
Visioconférence
Section des affaires sociales et de la santé
Saisine : Améliorer le parcours de soins en psychiatrie
(Mme Anne GAUTIER, rapporteure, M. Alain DRU, rapporteur)
9h30 : audition du Dr Michel BLANCHE, Directeur du Service de santé des étudiants à l'Université de Nantes
11h00 : audition du Docteur Luc DUQUESNEL, médecin généraliste en Mayenne, Président de Les Généralistes, CSFM
Mercredi 2 décembre 2020
à 9 heures 30
Visioconférence
Section de l'environnement
Auditions d'information :
9h30 : audition de M. Benjamin CARANTINO, adjoint au chef de bureau Environnement, Climat, Agriculture-Direction générale du Trésor et M. Adrien ZAKHARTCHOUK, précédent chef de ce bureau : note ‘'Effets économiques du changement climatique ‘',
11h00 : audition de Mme Agnès LANGEVINE, présidente de la commission Transition écologique de Régions de France, vice-présidente de la Région Occitanie.
Mercredi 2 décembre 2020
à 10 heures
Visioconférence
Section de l'aménagement durable des territoires
Saisie gouvernementale : « Mission sur le commerce »
(Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure, M. Patrick MOLINOZ, rapporteur)
10h00 : audition de M. Yannick IMBERT, directeur des Affaires territoriales et publiques du groupe La Poste, de M. Olivier STORCH, Directeur général adjoint de Géo Post et de Mme Smara LUNGU, déléguée aux affaires territoriales et parlementaires
11h00 : table ronde « Organisations du Commerce » avec la participation de :

- M. Jacques CREYSSEL, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution
- M. Dominique ANRACT, 1er président adjoint de la Confédération générale de l'alimentation de détail (CGAD) et Mme Isabelle FILLAUD, responsable des questions économiques, européennes et juridiques
- M. Francis PALOMBI, président de la Confédération des commerçants de France, et de Mme Bénédicte BOUDET-CORRIC, déléguée générale
- M. Yohann PETIOT, directeur général de l'Alliance du Commerce

Mercredi 2 décembre 2020
à 10 heures
Visioconférence
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Saisine : Quelle pêche durable en mer face au changement climatique
(MM. Gérard ROMITI et Jean-Louis JOSEPH, rapporteurs)
Audition de M. Didier GASCUEL, professeur en écologie marine à Agrocampus Ouest à Rennes et de Mme Clara ULRICH, directrice scientifique adjointe de l'IFREMER
Mercredi 2 décembre 2020
à 13 heures
Visioconférence
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
13h00 : audition exploratoire : Mme Nathalie BAJOS (INSERM), Mme Claire-Lise DEBOST, (DARES), Mme Catherine POLLAK (DREES)
Mercredi 2 décembre 2020
à 14 heures
Visioconférence
Section de l'Économie et des finances
Saisine : Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaisons
(Mme Patricia BLANCARD, rapporteure, M. Didier GARDINAL, rapporteur)
9h30 : audition de M. Guillem CANNEVA, directeur de cabinet adjoint chargé du logement au cabinet d'Emmanuelle WARGON, Secrétaire d'Etat à la transition écologique et solidaire
15h30 : audition de M. Narendra JUSSIEN, directeur de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Institut Mines-Télécom) accompagné de M. Ange NZIHOU, enseignant-chercheur à IMT Mines Albi-Carmaux
Mercredi 2 décembre 2020
à 14 heures 15
Visioconférence
Section du travail et de l'emploi
Examen d'une note de saisine relative aux reconversions professionnelles


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 1er décembre 2020

à 14 heures

Visioconférence

Section de l'éducation, de la culture et de la communication

Saisine : L'école à l'ère du numérique

(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure)

14h00 : audition de M. Louis GAUTIER, président de la 3ème chambre à la Cour des comptes, de M. André BARBÉ, président de section à la Cour des comptes et de Mme Mireille RIOU CANALS, contre-rapporteure en charge de l'enquête du rapport public thématique Le service public numérique pour l'éducation : un concept sans stratégie, un déploiement inachevé (juillet 2019).

15h30 : audition de Mmes Claudine ORSACZEK et Élise MOREAU, rapporteures du CESER de Bourgogne-Franche-Comté pour le rapport Les ressources pédagogiques dans les lycées à l'heure du numérique (avril 2019), et de Mme Françoise FRÈREBEAU, présidente de la commission Formation-recherche du CESER.

Mardi 1er décembre 2020

à 18 heures 30

Visioconférence

Délégation à l'Outre-mer

Saisine gouvernementale : Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer

19h00 : audition de M. Philippe DEBROSSE, Inspecteur général de l'Administration, et M. Dominique PANNIER, Conseiller-maître à la Cour des comptes (sous réserve)

Mercredi 2 décembre 2020

à 9 heures 15

Visioconférence

Section des activités économiques

Saisine : Filières stratégiques : comment définir les priorités ?

(Mme Marie-Claire CAILLETAUD, rapporteure, M. Frédéric GRIVOT, rapporteur)

Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis

Mercredi 2 décembre 2020

à 9 heures 30

Visioconférence

Section des affaires sociales et de la santé

Saisine : Améliorer le parcours de soins en psychiatrie

(Mme Anne GAUTIER, rapporteure, M. Alain DRU, rapporteur)

9h30 : audition du Dr Michel BLANCHE, Directeur du Service de santé des étudiants à l'Université de Nantes

11h00 : audition du Docteur Luc DUQUESNEL, médecin généraliste en Mayenne, Président de Les Généralistes, CSFM

Mercredi 2 décembre 2020

à 9 heures 30

Visioconférence

Section de l'environnement

Auditions d'information :

9h30 : audition de M. Benjamin CARANTINO, adjoint au chef de bureau Environnement, Climat, Agriculture-Direction générale du Trésor et M. Adrien ZAKHARTCHOUK, précédent chef de ce bureau : note ‘'Effets économiques du changement climatique ‘',

11h00 : audition de Mme Agnès LANGEVINE, présidente de la commission Transition écologique de Régions de France, vice-présidente de la Région Occitanie.

Mercredi 2 décembre 2020

à 10 heures

Visioconférence

Section de l'aménagement durable des territoires

Saisie gouvernementale : « Mission sur le commerce »

(Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure, M. Patrick MOLINOZ, rapporteur)

10h00 : audition de M. Yannick IMBERT, directeur des Affaires territoriales et publiques du groupe La Poste, de M. Olivier STORCH, Directeur général adjoint de Géo Post et de Mme Smara LUNGU, déléguée aux affaires territoriales et parlementaires

11h00 : table ronde « Organisations du Commerce » avec la participation de :

- M. Jacques CREYSSEL, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution

- M. Dominique ANRACT, 1er président adjoint de la Confédération générale de l'alimentation de détail (CGAD) et Mme Isabelle FILLAUD, responsable des questions économiques, européennes et juridiques

- M. Francis PALOMBI, président de la Confédération des commerçants de France, et de Mme Bénédicte BOUDET-CORRIC, déléguée générale

- M. Yohann PETIOT, directeur général de l'Alliance du Commerce

Mercredi 2 décembre 2020

à 10 heures

Visioconférence

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

Saisine : Quelle pêche durable en mer face au changement climatique

(MM. Gérard ROMITI et Jean-Louis JOSEPH, rapporteurs)

Audition de M. Didier GASCUEL, professeur en écologie marine à Agrocampus Ouest à Rennes et de Mme Clara ULRICH, directrice scientifique adjointe de l'IFREMER

Mercredi 2 décembre 2020

à 13 heures

Visioconférence

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité

13h00 : audition exploratoire : Mme Nathalie BAJOS (INSERM), Mme Claire-Lise DEBOST, (DARES), Mme Catherine POLLAK (DREES)

Mercredi 2 décembre 2020

à 14 heures

Visioconférence

Section de l'Économie et des finances

Saisine : Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaisons

(Mme Patricia BLANCARD, rapporteure, M. Didier GARDINAL, rapporteur)

9h30 : audition de M. Guillem CANNEVA, directeur de cabinet adjoint chargé du logement au cabinet d'Emmanuelle WARGON, Secrétaire d'Etat à la transition écologique et solidaire

15h30 : audition de M. Narendra JUSSIEN, directeur de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Institut Mines-Télécom) accompagné de M. Ange NZIHOU, enseignant-chercheur à IMT Mines Albi-Carmaux

Mercredi 2 décembre 2020

à 14 heures 15

Visioconférence

Section du travail et de l'emploi

Examen d'une note de saisine relative aux reconversions professionnelles