JORF n°0276 du 14 novembre 2020

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 17 novembre 2020, à 14 heures (visioconférence) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Saisine : L'école à l'ère du numérique.
(Mme Marie-Pierre GAERIEL, rapporteure).
14 heures : audition de M. Arnaud LAIMÉ, maître de conférence, Vice-président de l'Université Paris VIII.
15 h 30 : audition de M. Cédric GHETTY, Docteur es Sciences de Gestion, Doyen associé à la pédagogie à Kedge Business School.
Mardi 17 novembre 2020, à 14 h 15 (visioconférence) :
Section des affaires européennes et internationales :
Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers en France soutenables et responsables.
(Mme Carole COUVERT, rapporteure, M. Christian NIBOUREL, rapporteur).
14 h 15 : audition Commission européenne DG Stabilité financière, services financiers et Union des marchés de capitaux (DG FISMA) :

- Martin SPOLC, Chef de l'unité Finance durable /DG FISMA.
- Caroline WELLEMANS, Cheffe adjointe de l'unité Finance durable /DG FISMA.
- Emmanuel BUTTIN, Expert finance durable /DG FISMA.

Semestre européen /Programme national de réforme (Référent Paul FOURIER).
16 heures : audition Commission européenne :

- Céline GAUER, Cheffe de la task force assurant le suivi de la mise en œuvre du Plan de relance européen (task force for Recovery and Resilience).

Mardi 17 novembre 2020, à 19 heures (heure de Paris) (visioconférence) :
Délégation à l'Outre-mer :
Contribution de la délégation au projet d'avis de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation « Face au changement climatique, quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ? ».
19 heures : audition de M. Éric MÉVÉLEC, Directeur de la mer sud océan Indien.
20 heures : audition de M. Jean-Luc VASLIN, Directeur de la mer de Guadeloupe.
Mercredi 18 novembre 2020, à 9 heures (visioconférence) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Saisine : Comment redynamiser nos centres-villes et nos centres-bourgs ?
(Mmes Marie-Odile ESCH et Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteures).
9 heures : audition de M. Pascal BERTEAUD, directeur général du Centre d'étude et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA).
Saisie gouvernementale : « Mission sur le commerce »
(Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure, M. Patrick MOLINOZ, rapporteur)
10 h 30 : table ronde avec des représentants des chambres consulaires :

- MM. Joël FOURNY, président de CMA France, Samuel DEGUARA, directeur des relations institutionnelles, et Mme Marianne VILLERET, chargée de mission « politiques territoriales » ;
- M. Pascal FEREY, membre du Bureau de l'APCA et président de la Chambre d'agriculture de la Manche ;
- MM. Gérard CLAUDEL et Philippe JACQUEMAIN, présidents du groupe de travail national commerce de CCI France.

Mercredi 18 novembre 2020, à 9 h 30 (visioconférence) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Saisine : Améliorer le parcours de soin en psychiatrie.
(Mme Anne GAUTIER, rapporteure, M. Alain DRU, rapporteur).
9 h 30 : audition du Professeur Philippe DUVERGER, Service de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent au CHU d'Angers et du Docteur Jean MALKA, psychiatre au CH Cesame à Sainte-Gemme-sur-Loire.
11 heures : audition du Dr Jean-Paul BOULE, chef de projet régional en santé mentale et du Dr Bruno MESLET, référent médical en Loire Atlantique de l'ARS Pays de la Loire.
Mercredi 18 novembre 2020, à 10 heures (visioconférence) :
Section des activités économiques
Saisine : Filières stratégiques : comment définir les priorités ?
(Mme Marie-Claire CAILLETAUD, rapporteure, M. Frédéric GRIVOT, rapporteur).
Débat d'orientation autour de l'avant-projet d'avis et présentation du plan.
Mercredi 18 novembre 2020, à 10 heures (visioconférence) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Saisine : Face au changement climatique, quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ?
(Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, rapporteure, M. Antoine d'AMECOURT, rapporteur).
Examen du plan.
Mercredi 18 novembre 2020, à 13 heures (visioconférence) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Projet d'étude : Femmes et santé.
Echange sur le projet de note de saisine et le programme d'auditions.
Mercredi 18 novembre 2020, à 14 heures (visioconférence) :
Section de l'Économie et des finances :
Saisine : Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaison
(Mme Patricia BLANCART, rapporteure, M. Didier GARDINAL, Rapporteur).
14 heures : discussion autour du RAEF 2021 et point d'étape sur l'avis en cours de préparation.
15 h 30 : audition de Mme Aurélie PICART, Déléguée générale du Comité Stratégique de Filière - Industries des Nouveaux Systèmes Energétiques.
Mercredi 18 novembre 2020, à 14 h 15 (visioconférence) :
Section du travail et de l'emploi :
Saisine : Les métiers de service à domicile, métiers du lien social.
(Mme Nathalie CANIEUX, rapporteure).
Examen final de l'ensemble de l'avant-projet d'avis et vote pour la transmission au Bureau.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 17 novembre 2020, à 14 heures (visioconférence) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Saisine : L'école à l'ère du numérique.

(Mme Marie-Pierre GAERIEL, rapporteure).

14 heures : audition de M. Arnaud LAIMÉ, maître de conférence, Vice-président de l'Université Paris VIII.

15 h 30 : audition de M. Cédric GHETTY, Docteur es Sciences de Gestion, Doyen associé à la pédagogie à Kedge Business School.

Mardi 17 novembre 2020, à 14 h 15 (visioconférence) :

Section des affaires européennes et internationales :

Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers en France soutenables et responsables.

(Mme Carole COUVERT, rapporteure, M. Christian NIBOUREL, rapporteur).

14 h 15 : audition Commission européenne DG Stabilité financière, services financiers et Union des marchés de capitaux (DG FISMA) :

- Martin SPOLC, Chef de l'unité Finance durable /DG FISMA.

- Caroline WELLEMANS, Cheffe adjointe de l'unité Finance durable /DG FISMA.

- Emmanuel BUTTIN, Expert finance durable /DG FISMA.

Semestre européen /Programme national de réforme (Référent Paul FOURIER).

16 heures : audition Commission européenne :

- Céline GAUER, Cheffe de la task force assurant le suivi de la mise en œuvre du Plan de relance européen (task force for Recovery and Resilience).

Mardi 17 novembre 2020, à 19 heures (heure de Paris) (visioconférence) :

Délégation à l'Outre-mer :

Contribution de la délégation au projet d'avis de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation « Face au changement climatique, quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ? ».

19 heures : audition de M. Éric MÉVÉLEC, Directeur de la mer sud océan Indien.

20 heures : audition de M. Jean-Luc VASLIN, Directeur de la mer de Guadeloupe.

Mercredi 18 novembre 2020, à 9 heures (visioconférence) :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Saisine : Comment redynamiser nos centres-villes et nos centres-bourgs ?

(Mmes Marie-Odile ESCH et Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteures).

9 heures : audition de M. Pascal BERTEAUD, directeur général du Centre d'étude et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA).

Saisie gouvernementale : « Mission sur le commerce »

(Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure, M. Patrick MOLINOZ, rapporteur)

10 h 30 : table ronde avec des représentants des chambres consulaires :

- MM. Joël FOURNY, président de CMA France, Samuel DEGUARA, directeur des relations institutionnelles, et Mme Marianne VILLERET, chargée de mission « politiques territoriales » ;

- M. Pascal FEREY, membre du Bureau de l'APCA et président de la Chambre d'agriculture de la Manche ;

- MM. Gérard CLAUDEL et Philippe JACQUEMAIN, présidents du groupe de travail national commerce de CCI France.

Mercredi 18 novembre 2020, à 9 h 30 (visioconférence) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Saisine : Améliorer le parcours de soin en psychiatrie.

(Mme Anne GAUTIER, rapporteure, M. Alain DRU, rapporteur).

9 h 30 : audition du Professeur Philippe DUVERGER, Service de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent au CHU d'Angers et du Docteur Jean MALKA, psychiatre au CH Cesame à Sainte-Gemme-sur-Loire.

11 heures : audition du Dr Jean-Paul BOULE, chef de projet régional en santé mentale et du Dr Bruno MESLET, référent médical en Loire Atlantique de l'ARS Pays de la Loire.

Mercredi 18 novembre 2020, à 10 heures (visioconférence) :

Section des activités économiques

Saisine : Filières stratégiques : comment définir les priorités ?

(Mme Marie-Claire CAILLETAUD, rapporteure, M. Frédéric GRIVOT, rapporteur).

Débat d'orientation autour de l'avant-projet d'avis et présentation du plan.

Mercredi 18 novembre 2020, à 10 heures (visioconférence) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Saisine : Face au changement climatique, quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ?

(Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, rapporteure, M. Antoine d'AMECOURT, rapporteur).

Examen du plan.

Mercredi 18 novembre 2020, à 13 heures (visioconférence) :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :

Projet d'étude : Femmes et santé.

Echange sur le projet de note de saisine et le programme d'auditions.

Mercredi 18 novembre 2020, à 14 heures (visioconférence) :

Section de l'Économie et des finances :

Saisine : Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaison

(Mme Patricia BLANCART, rapporteure, M. Didier GARDINAL, Rapporteur).

14 heures : discussion autour du RAEF 2021 et point d'étape sur l'avis en cours de préparation.

15 h 30 : audition de Mme Aurélie PICART, Déléguée générale du Comité Stratégique de Filière - Industries des Nouveaux Systèmes Energétiques.

Mercredi 18 novembre 2020, à 14 h 15 (visioconférence) :

Section du travail et de l'emploi :

Saisine : Les métiers de service à domicile, métiers du lien social.

(Mme Nathalie CANIEUX, rapporteure).

Examen final de l'ensemble de l'avant-projet d'avis et vote pour la transmission au Bureau.