JORF n°0248 du 11 octobre 2020

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 13 octobre 2020, à 9 h 30 :
Semi-présentiel (salle 245 et visioconférence).
Délégation à l'outre-mer :
Contribution de la délégation au projet d'avis de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation : « Face au changement climatique, quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ? »
Examen et vote de la contribution de la délégation au projet d'avis.
Mardi 13 octobre 2020, à 9 h 30 :
Semi-présentiel (salle 229 et visioconférence).
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Saisine : Quelle conception des politiques publiques pour accompagner les transitions en cours et à venir ?
(Rapporteurs : MM. Jean-Louis CABRESPINES er Frédéric GRIVOT).
Poursuite de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'étude
Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 15 :
Semi-présentiel (salle 225 et visioconférence).
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Saisine : Face au changement climatique, quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ?
(Rapporteure : Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE. Rapporteur : M. Antoine d'AMECOURT).
Echange avec des acteurs de terrain
Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 :
Semi-présentiel (salle 229 et visioconférence).
Section des activités économiques :
Avant-projet de saisine d'initiative sur les filières stratégiques.
Audition d'information de M. Arnaud MONTEBOURG, ancien ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et entrepreneur.
Débat autour de l'audition du ministre.
Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 :
Visioconférence.
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Election d'une vice-présidente ou d'un vice-président de la section.
Projet de saisine : L'école à l'ère du numérique.
Validation du projet de saisine et débat général sur le sujet
Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 :
Semi-présentiel (salle 245 et visioconférence).
Section de l'économie et des finances :
Projet de saisine : Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaison.
Audition de M. Vincent LEMAIRE, président de la Filière SAFRA.
Audition de M. Jean-Pierre PONSSARD, directeur de recherche émérite au CNRS et directeur scientifique de la chaire Energie et Prospérité, accompagné de M. Guy MEUNIER, chargé de recherche à l'INRAE (auteurs de l'article dans les notes de l'Institut de politiques publiques intitulé « quelles filières publiques pour la filière hydrogène ? Les enseignements tirés du cas des bus urbains »).
Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 :
Semi-présentiel (salle 301 et visioconférence).
Section des affaires européennes et internationales :
Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers en France soutenables et responsables.
(Rapporteure : Mme Carole COUVERT. Rapporteur : M. Christian NIBOUREL).
Auditions de MM. Daniel BOUCON et Vincent DELATTE, membres de la Commission Finances Europe, et de M. Sylvain MARMIER, président de la Commission Finances Europe.
Rapporteurs de l'avis intitulé « Gouvernance et financement des entreprises : comment garder la main régionalement ? », CESER région Bourgogne-Franche-Comté.
Audition de Mme Mathilde DUPRE, co-directrice de l'Institut Veblen.
Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 : :
Visioconférence.
Section du travail et de l'emploi :
Saisine : Les métiers de service à domicile, métiers du lien social.
(Rapporteure : Mme Nathalie CANIEUX).
Examen en première lecture de la partie I de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 :
Visioconférence.
Section de l'aménagement durable des territoires :
Table ronde sur le thème : redynamisation des centres villes et des centres bourgs à partir de cas pratiques de collectivités territoriales.
Intervention de membres de la section : MM. Jean-Yves DAGES, ancien maire de Poyartin (Landes), Alain FERRETI, maire de Gramblois (Vaucluse), Claude ROUSTAN, maire de Ubraye (Alpes-de Haute-Provence), et, sous réserve, Patrick MOLINOZ, maire de Venarey-les-Laumes (Côte-d'Or).
Mercredi 14 octobre 2020, à 13 heures :
Semi-présentiel (salle 229 et visioconférence).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Examen du plan de la contribution à l'avis « Les métiers de service à domicile, métiers du lien social.
Point sur les 20 ans de la délégation.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 13 octobre 2020, à 9 h 30 :

Semi-présentiel (salle 245 et visioconférence).

Délégation à l'outre-mer :

Contribution de la délégation au projet d'avis de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation : « Face au changement climatique, quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ? »

Examen et vote de la contribution de la délégation au projet d'avis.

Mardi 13 octobre 2020, à 9 h 30 :

Semi-présentiel (salle 229 et visioconférence).

Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :

Saisine : Quelle conception des politiques publiques pour accompagner les transitions en cours et à venir ?

(Rapporteurs : MM. Jean-Louis CABRESPINES er Frédéric GRIVOT).

Poursuite de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'étude

Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 15 :

Semi-présentiel (salle 225 et visioconférence).

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Saisine : Face au changement climatique, quelle sylviculture durable pour adapter et valoriser la forêt française ?

(Rapporteure : Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE. Rapporteur : M. Antoine d'AMECOURT).

Echange avec des acteurs de terrain

Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 :

Semi-présentiel (salle 229 et visioconférence).

Section des activités économiques :

Avant-projet de saisine d'initiative sur les filières stratégiques.

Audition d'information de M. Arnaud MONTEBOURG, ancien ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et entrepreneur.

Débat autour de l'audition du ministre.

Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 :

Visioconférence.

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Election d'une vice-présidente ou d'un vice-président de la section.

Projet de saisine : L'école à l'ère du numérique.

Validation du projet de saisine et débat général sur le sujet

Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 :

Semi-présentiel (salle 245 et visioconférence).

Section de l'économie et des finances :

Projet de saisine : Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaison.

Audition de M. Vincent LEMAIRE, président de la Filière SAFRA.

Audition de M. Jean-Pierre PONSSARD, directeur de recherche émérite au CNRS et directeur scientifique de la chaire Energie et Prospérité, accompagné de M. Guy MEUNIER, chargé de recherche à l'INRAE (auteurs de l'article dans les notes de l'Institut de politiques publiques intitulé « quelles filières publiques pour la filière hydrogène ? Les enseignements tirés du cas des bus urbains »).

Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 :

Semi-présentiel (salle 301 et visioconférence).

Section des affaires européennes et internationales :

Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers en France soutenables et responsables.

(Rapporteure : Mme Carole COUVERT. Rapporteur : M. Christian NIBOUREL).

Auditions de MM. Daniel BOUCON et Vincent DELATTE, membres de la Commission Finances Europe, et de M. Sylvain MARMIER, président de la Commission Finances Europe.

Rapporteurs de l'avis intitulé « Gouvernance et financement des entreprises : comment garder la main régionalement ? », CESER région Bourgogne-Franche-Comté.

Audition de Mme Mathilde DUPRE, co-directrice de l'Institut Veblen.

Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 : :

Visioconférence.

Section du travail et de l'emploi :

Saisine : Les métiers de service à domicile, métiers du lien social.

(Rapporteure : Mme Nathalie CANIEUX).

Examen en première lecture de la partie I de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 14 octobre 2020, à 9 h 30 :

Visioconférence.

Section de l'aménagement durable des territoires :

Table ronde sur le thème : redynamisation des centres villes et des centres bourgs à partir de cas pratiques de collectivités territoriales.

Intervention de membres de la section : MM. Jean-Yves DAGES, ancien maire de Poyartin (Landes), Alain FERRETI, maire de Gramblois (Vaucluse), Claude ROUSTAN, maire de Ubraye (Alpes-de Haute-Provence), et, sous réserve, Patrick MOLINOZ, maire de Venarey-les-Laumes (Côte-d'Or).

Mercredi 14 octobre 2020, à 13 heures :

Semi-présentiel (salle 229 et visioconférence).

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :

Examen du plan de la contribution à l'avis « Les métiers de service à domicile, métiers du lien social.

Point sur les 20 ans de la délégation.