JORF n°0235 du 26 septembre 2020

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 29 septembre 2020, à 15 heures, semi-présentiel (salle 229 et visioconférence) :
Section des affaires européennes et internationales :
Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers en France soutenables et responsables.
(Rapporteure pressentie : Mme Carole COUVERT. Rapporteur pressenti : M. Christian NIBOUREL)

- Table ronde avec les partenaires sociaux représentants du monde économique (audition n° 3)
- Table ronde avec des représentants des salariées et salariés :
- Accord UNSA : Rachel BRICHOUAL, secrétaire nationale aux questions européennes ;
- CGT-FO : Yannis BENLALLI.
- Table ronde avec des représentantes des organisations patronales :
- MEDEF : Mmes Lys VITRAL et Stéphanie TISON, directrices adjointes International au pôle économiques du MEDEF.

Mercredi 30 septembre 2020, à 9 h 30 et 14 heures, semi-présentiel (salle 249 et visioconférence) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Saisine : L'éducation civique et au développement durable à tous les âges.
(Rapporteur : M. Thierry Cadart).

- Début de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 30 septembre 2020, à 9 h 30, semi-présentiel (salle 301 et visioconférence) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Saisine : L'hôpital au service du droit à la santé.
(Rapporteures : Mmes Sylvie Castaigne et Christine Tellier. Rapporteur : M. Alain Dru).

- Suite de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture.

Mercredi 30 septembre 2020, à 9 h 30, visioconférence :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Examen en seconde lecture d'un avant-projet de note de saisine.
Mercredi 30 septembre 2020, à 9 h 30, visioconférence :
Section de l'environnement :
Saisine : Projet de loi climat.

- Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du haut Conseil pour le Climat.

Mercredi 30 septembre 2020, à 9 h 30, semi-présentiel (salle 229 et visioconférence) :
Section des activités économiques :
Saisine : Economie et gouvernance de la donnée.
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC. Rapporteur : M. Daniel-Julien NOËL).

- Audition de M. Thierry BORRAT, dirigeant de DécoAder, entreprise spécialisée dans l'impression numérique et la pose d'adhésifs sur tous supports.

Echange sur les prochains sujets de saisine.
Mercredi 30 septembre 2020, à 13 heures, semi-présentiel (Salle 301 et visioconférence) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Point sur la mission de veille.
Echange sur la future thématique de saisine.
Point sur la contribution à l'avis « les métiers de service à domicile, métiers du lien social ».
Mercredi 30 septembre 2020, à 14 heuresSemi-présentiel (Salle 245 et visioconférence)
Section de l'économie et des finances :
Finalisation de la discussion sur le thème de la prochaine saisine.
Mercredi 30 septembre 2020, à 14 h 15, semi-présentiel (salle 229 et visioconférence) :
Section du travail et de l'emploi :
Saisine : Les métiers de service à domicile, métiers du lien social.
(Rapporteure : Mme Nathalie CANIEUX).

- Auditions de M. Hugues VIDOR, président de l'UDES et Mme Florence ARNAIZ-MAUME, déléguée générale du SYNERPA ;
- Audition de Mme Nadège PLOU, directrice des ressources humaines France de KORIAN.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 29 septembre 2020, à 15 heures, semi-présentiel (salle 229 et visioconférence) :

Section des affaires européennes et internationales :

Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers en France soutenables et responsables.

(Rapporteure pressentie : Mme Carole COUVERT. Rapporteur pressenti : M. Christian NIBOUREL)

- Table ronde avec les partenaires sociaux représentants du monde économique (audition n° 3)

- Table ronde avec des représentants des salariées et salariés :

- Accord UNSA : Rachel BRICHOUAL, secrétaire nationale aux questions européennes ;

- CGT-FO : Yannis BENLALLI.

- Table ronde avec des représentantes des organisations patronales :

- MEDEF : Mmes Lys VITRAL et Stéphanie TISON, directrices adjointes International au pôle économiques du MEDEF.

Mercredi 30 septembre 2020, à 9 h 30 et 14 heures, semi-présentiel (salle 249 et visioconférence) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Saisine : L'éducation civique et au développement durable à tous les âges.

(Rapporteur : M. Thierry Cadart).

- Début de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 30 septembre 2020, à 9 h 30, semi-présentiel (salle 301 et visioconférence) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Saisine : L'hôpital au service du droit à la santé.

(Rapporteures : Mmes Sylvie Castaigne et Christine Tellier. Rapporteur : M. Alain Dru).

- Suite de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture.

Mercredi 30 septembre 2020, à 9 h 30, visioconférence :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Examen en seconde lecture d'un avant-projet de note de saisine.

Mercredi 30 septembre 2020, à 9 h 30, visioconférence :

Section de l'environnement :

Saisine : Projet de loi climat.

- Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du haut Conseil pour le Climat.

Mercredi 30 septembre 2020, à 9 h 30, semi-présentiel (salle 229 et visioconférence) :

Section des activités économiques :

Saisine : Economie et gouvernance de la donnée.

(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC. Rapporteur : M. Daniel-Julien NOËL).

- Audition de M. Thierry BORRAT, dirigeant de DécoAder, entreprise spécialisée dans l'impression numérique et la pose d'adhésifs sur tous supports.

Echange sur les prochains sujets de saisine.

Mercredi 30 septembre 2020, à 13 heures, semi-présentiel (Salle 301 et visioconférence) :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.

Point sur la mission de veille.

Echange sur la future thématique de saisine.

Point sur la contribution à l'avis « les métiers de service à domicile, métiers du lien social ».

Mercredi 30 septembre 2020, à 14 heuresSemi-présentiel (Salle 245 et visioconférence)

Section de l'économie et des finances :

Finalisation de la discussion sur le thème de la prochaine saisine.

Mercredi 30 septembre 2020, à 14 h 15, semi-présentiel (salle 229 et visioconférence) :

Section du travail et de l'emploi :

Saisine : Les métiers de service à domicile, métiers du lien social.

(Rapporteure : Mme Nathalie CANIEUX).

- Auditions de M. Hugues VIDOR, président de l'UDES et Mme Florence ARNAIZ-MAUME, déléguée générale du SYNERPA ;

- Audition de Mme Nadège PLOU, directrice des ressources humaines France de KORIAN.