JORF n°0027 du 1 février 2020

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 4 février 2020, à 14 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de l'Union européenne dans la lutte contre la déforestation importée.
(MM. Jean-Luc BENNAHMIAS et Jacques PASQUIER, rapporteurs).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 5 février 2020, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Pour une meilleure coordination de la prise en charge médicale, médico-sociale et scolaire des enfants en situation de handicap.
(Mmes Samira DJOUADI et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
9 h 30 : audition de Mme Diane CABOUAT, vice-présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) et présidente de la Commission « Education-scolarisation » du CNCPH.
11 heures : présentation d'un projet de plan et débat.
Mercredi 5 février 2020, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie.
(Mme Fanny ARAV, rapporteure).
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 5 février 2020, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'environnement :
Contribution du CESE à la nouvelle consultation publique sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC).
(M. Guillaume DUVAL, rapporteur, et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure).
Examen du projet de contribution.
Projet de résolution sur la réponse du Gouvernement au rapport annuel (2019) du Haut Conseil pour le climat (HCC).
(MM. Michel BADRÉ et Jean JOUZEL, rapporteurs).
Examen du projet de résolution.
Mercredi 5 février 2020, à 10 heures (salle 245) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires.
(Mme Florence DENIER-PASQUIER, rapporteure, et M. Albert RITZENTHALER, rapporteur).
Audition de Mme Yuna CHIFFOLEAU, ingénieur agronome et sociologue, spécialiste des circuits courts, accompagnée de M. Marc GAUCHÉE, chargé des relations parlementaires et institutionnelles à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE).
Mercredi 5 février 2020, à 13 heures (salle 249) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Femmes et entrepreneuriat.
(Mme Éva ESCANDON, rapporteure).
Audition de Mme Élise MOISIN, déléguée générale de « Force Femmes ».
Audition de Mme Béatrice VIANNAY-GALVANI, déléguée générale de « 100 000 entrepreneurs ».
Mercredi 5 février 2020, à 14 heures (salle 301) :
Section des activités économiques :
Auditions exploratoires.
A 14 heures : Mme Pascale RIBON, directrice Deeptech, et M. Paul-François FOURIER, directeur Innovation chez Bpifrance.
A 15 h 30 : M. Olivier COUTARD, président de la conférence des présidents de section du Comité national (CPCN), instance collective qui représente les chercheurs du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
Mercredi 5 février 2020, à 14 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2020.
(M. Daniel KELLER, rapporteur pressenti).
Discussion autour des indicateurs dans le cadre du Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2020.
Mercredi 5 février 2020, à 14 h 15 (salle 229) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale.
(MM. Luc BÉRILLE et Jean-Michel POTTIER, rapporteurs).
A 14 h 15 : audition de M. Jean-Jacques SALAÜN, directeur général de Zara France et de Mme Marion MALLEZ, directrice des ressources humaines.
A 16 heures : audition de M. Pierre MÉHAIGNERIE, ancien ministre, président de la communauté du pays de Vitré.
Jeudi 6 février 2020, à 9 h 30 (salle 249) :
Commission temporaire « Générations nouvelles » :
Sujet : Générations nouvelles : quelles promesses pour quel avenir ?
(Mme Danielle DUBRAC, rapporteure, et M. Djamal TESKOUK, rapporteur).
Audition de M. Frédéric LERAIS, directeur de l'Institut de recherches économiques et sociales (IRES) et de Marcus KAHMANN, coordonnateur du numéro spécial de la revue.
Audition de M. Michael FÖRSTER, directeur de l'unité « inégalités » de la division des politiques sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
Retour sur le week-end citoyen : les premières pistes de réflexion.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 4 février 2020, à 14 h 30 (salle 214) :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Le rôle de l'Union européenne dans la lutte contre la déforestation importée.

(MM. Jean-Luc BENNAHMIAS et Jacques PASQUIER, rapporteurs).

Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 5 février 2020, à 9 h 30 (salle 301) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Sujet : Pour une meilleure coordination de la prise en charge médicale, médico-sociale et scolaire des enfants en situation de handicap.

(Mmes Samira DJOUADI et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).

9 h 30 : audition de Mme Diane CABOUAT, vice-présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) et présidente de la Commission « Education-scolarisation » du CNCPH.

11 heures : présentation d'un projet de plan et débat.

Mercredi 5 février 2020, à 9 h 30 (salle 229) :

Section des activités économiques :

Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie.

(Mme Fanny ARAV, rapporteure).

Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 5 février 2020, à 9 h 30 (salle 249) :

Section de l'environnement :

Contribution du CESE à la nouvelle consultation publique sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC).

(M. Guillaume DUVAL, rapporteur, et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure).

Examen du projet de contribution.

Projet de résolution sur la réponse du Gouvernement au rapport annuel (2019) du Haut Conseil pour le climat (HCC).

(MM. Michel BADRÉ et Jean JOUZEL, rapporteurs).

Examen du projet de résolution.

Mercredi 5 février 2020, à 10 heures (salle 245) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires.

(Mme Florence DENIER-PASQUIER, rapporteure, et M. Albert RITZENTHALER, rapporteur).

Audition de Mme Yuna CHIFFOLEAU, ingénieur agronome et sociologue, spécialiste des circuits courts, accompagnée de M. Marc GAUCHÉE, chargé des relations parlementaires et institutionnelles à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE).

Mercredi 5 février 2020, à 13 heures (salle 249) :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :

Sujet : Femmes et entrepreneuriat.

(Mme Éva ESCANDON, rapporteure).

Audition de Mme Élise MOISIN, déléguée générale de « Force Femmes ».

Audition de Mme Béatrice VIANNAY-GALVANI, déléguée générale de « 100 000 entrepreneurs ».

Mercredi 5 février 2020, à 14 heures (salle 301) :

Section des activités économiques :

Auditions exploratoires.

A 14 heures : Mme Pascale RIBON, directrice Deeptech, et M. Paul-François FOURIER, directeur Innovation chez Bpifrance.

A 15 h 30 : M. Olivier COUTARD, président de la conférence des présidents de section du Comité national (CPCN), instance collective qui représente les chercheurs du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Mercredi 5 février 2020, à 14 heures (salle 245) :

Section de l'économie et des finances :

Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2020.

(M. Daniel KELLER, rapporteur pressenti).

Discussion autour des indicateurs dans le cadre du Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2020.

Mercredi 5 février 2020, à 14 h 15 (salle 229) :

Section du travail et de l'emploi :

Sujet : La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale.

(MM. Luc BÉRILLE et Jean-Michel POTTIER, rapporteurs).

A 14 h 15 : audition de M. Jean-Jacques SALAÜN, directeur général de Zara France et de Mme Marion MALLEZ, directrice des ressources humaines.

A 16 heures : audition de M. Pierre MÉHAIGNERIE, ancien ministre, président de la communauté du pays de Vitré.

Jeudi 6 février 2020, à 9 h 30 (salle 249) :

Commission temporaire « Générations nouvelles » :

Sujet : Générations nouvelles : quelles promesses pour quel avenir ?

(Mme Danielle DUBRAC, rapporteure, et M. Djamal TESKOUK, rapporteur).

Audition de M. Frédéric LERAIS, directeur de l'Institut de recherches économiques et sociales (IRES) et de Marcus KAHMANN, coordonnateur du numéro spécial de la revue.

Audition de M. Michael FÖRSTER, directeur de l'unité « inégalités » de la division des politiques sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

Retour sur le week-end citoyen : les premières pistes de réflexion.