JORF n°0003 du 4 janvier 2020

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mercredi 8 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Dans le cadre de l'avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pour une meilleure coordination de la prise en charge médicale, médico-sociale et scolaire des enfants en situation de handicap », audition de M. Pascal JACOB, président de l'association Handidactique (association fédérant des personnalités et compétences pour définir les meilleurs concepts et stratégies pédagogiques sur le handicap).
Mercredi 8 janvier 2020, à 9 h 30 et toute la journée (salle 214) :
Section des activités économiques :
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie.
(Mme Fanny ARAV, rapporteure).
Le matin : table ronde sur le thème des « infrastructures utilisatrices » avec MM. Thomas PÉRIDIER, directeur de la promotion tertiaire de CA Immobilier, Lionel LE MAIRE, directeur des transports du groupe Soufflet, Arnaud BUCLIN, responsable d'Immobilisation région EMEA chez Zayo Group et Jean-Philippe PERROT, Reporting Manager chez Solvay.
Mercredi 8 janvier 2020, à 9 h 30 et toute la journée (salle 214) :
Section des activités économiques :
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie.
(Mme Fanny ARAV, rapporteure).
L'après-midi : débat d'orientation.
Echange sur le prochain sujet de saisine d'initiative.
Mercredi 8 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'environnement :
Audition d'information sur l'évaluation de l'impact environnemental du budget 2020 :
Mme Florence TORDJMAN, inspectrice générale de l'administration et du développement durable, membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), et M. Dorian ROUCHER, inspecteur des finances.
Audition de Mme Hélène FAUVEL, rapporteure de l'avant-projet d'avis d'initiative intitulé « Les leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique », au nom de la section de l'économie et des finances.
Mercredi 8 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Présentation par M. Bruno DUCHEMIN des suites données à l'avis sur l'« Avant-projet de loi d'orientation des mobilités ».
Audition de M. Hervé BRULÉ, adjoint au directeur général de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM).
Echange préparatoire à la contribution de la section sur le Programme national de réforme (PNR) 2020.
Mercredi 8 janvier 2020, à 9 h 45 (salle 245) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Dans le cadre de l'avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires » (sous réserve de validation par le Bureau) :
Présentation de la synthèse des réponses au questionnaire élaboré par les rapporteurs pressentis.
Audition exploratoire de M. Didier THÉVENET, directeur de la cantine centrale de la ville de Lons-le-Saunier.
Mercredi 8 janvier 2020, à 14 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique.
(Mme Hélène FAUVEL, rapporteure).
Retour fait par Mme FAUVEL sur la réunion avec la section de l'environnement et discussion autour du calendrier de la section.
Mercredi 8 janvier 2020, à 14 h 30, salle 229 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale.
(MM. Luc BÉRILLE et Jean-Michel POTTIER, rapporteurs).
Audition de M. Thomas DELOURMEL, directeur de l'emploi et de la formation de la région Occitanie.
Jeudi 9 janvier 2020, à 9 h 30 (salle 249) :
Commission temporaire « Générations nouvelles » :
Sujet : Générations nouvelles : quelles promesses pour quel avenir ?
(Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Djamal TESKOUK, rapporteur).
Audition de M. Hervé LE BRAS, géographe, chercheur émérite à l'Institut national des études démographiques (INED).
Suite du débat autour du programme d'auditions et adoption.