JORF n°0266 du 16 novembre 2019

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 19 novembre 2019, à 14 heures, salle 229 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Audition d'information de M. Édouard GEFFRAY, Directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) sur la réforme du lycée, la réforme des baccalauréats généraux et professionnels ainsi que l'obligation de formation des jeunes âgés de 16 à 18 ans.
Désignation de la rapporteure ou du rapporteur de l'avant-projet d'avis d'initiative relatif au handicap.
Mardi 19 novembre 2019, à 14 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de l'Union européenne dans la lutte contre la déforestation importée.
MM. Jean-Luc BENNAHMIAS et Jacques PASQUIER, rapporteurs.
14 h 30 : audition de Mme Caroline BERWICK, Directrice générale adjointe de la Fédération nationale du bois (FNB).
16 h 15 : audition de MM. François IOOS, Directeur Biocarburants du groupe Total, Stéphan PLISSON-SAUNE, Responsable du département Environnement, Bernard HOFFAIT, Directeur des relations institutionnelles Raffinage-Chimie et Julien DECRÉ.
Mercredi 20 novembre 2019, à 9 heures, salle 214 :
Section des activités économiques :
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie.
Mme Fanny ARAV, rapporteure.
Journée thématique « Télécommunications » au cours de laquelle seront entendus MM. Olivier COROLLEUR, Sous-directeur des communications électroniques et des postes au Service de l'économie numérique du ministère de l'Économie et des finances, Philippe DELMOULY, Délégué général adjoint d'InfraNum, Jacques DE HEERE, Président de l'Association coopérative d'ouvriers en matériel électrique (ACOME), Nassir GOULAMALY, Directeur général du groupe Océinde et Samuli VAIJA, Analyste cycle de vie et économie circulaire chez Orange.
Mercredi 20 novembre 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'environnement :
Sujet : Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?
Mme Catherine TISSOT-COLLE, rapporteure.
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 20 novembre 2019, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Suite des discussions sur les futurs travaux de la section, sur les thèmes de l'enfance et du handicap d'une part, de l'hôpital dans le système de soins, d'autre part.
Mercredi 20 novembre 2019, à 9 h 30, salle 229 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France en 2020 (RAEF) sur l'indicateur « artificialisation des sols ».
Mme Josiane BÉLIARD, coordinatrice et M. Hervé LE BOULER, coordinateur.
Audition de M. Pascal MADRY, Directeur de l'Institut pour la ville et le commerce.
Sujet : Services publics, services au public et aménagement des territoires à l'heure du numérique.
MM. Yves KOTTELAT et Patrick MOLINOZ, rapporteurs.
Échange sur les enseignements à tirer des auditions et entretiens déjà réalisés.
Mercredi 20 novembre 2019, à 10 heures, salle 225 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Examen de l'avant-projet de saisine d'initiative relatif à la territorialisation de l'alimentation et choix des premières auditions.
Échanges sur l'avant-projet de saisine d'initiative relatif à la forêt.
Mercredi 20 novembre 2019, à 13 heures, salle 229 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Dans le cadre du futur projet d'étude intitulé « Femmes et entrepreneuriat », audition sous forme de table ronde de Mme Dominique CARLAC'H, Vice-présidente du Medef, Présidente-fondatrice de D&C Consultants, de Mme Nathalie CLOAREC, Chargée de mission Entrepreneuriat à la direction Mutation de l'offre de services à CCI France, et de Mme Geneviève BEL, Vice-présidente de la CPME en charge de l'entrepreneuriat au féminin, rapporteure de l'étude du CESE de 2009 « L'Entrepreneuriat au féminin ».
Mercredi 20 novembre 2019, à 14 heures, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique.
Mme Hélène FAUVEL, rapporteur.
Synthèse des premières auditions.
Mercredi 20 novembre 2019, à 14 h 15, salle 225.
Section du travail et de l'emploi :
Examen d'un avant-projet de saisine d'initiative relatif au chômage de longue durée.
Jeudi 21 novembre 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Commission temporaire « Générations nouvelles » :
Sujet : Générations nouvelles : quelles promesses pour quel avenir ?
Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Djamal TESKOUK, rapporteur.
Information et échanges sur les réflexions du groupe de travail relatif au groupe citoyen.
Examen, en première lecture, d'un avant-projet de note de saisine d'initiative.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 19 novembre 2019, à 14 heures, salle 229 :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Audition d'information de M. Édouard GEFFRAY, Directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) sur la réforme du lycée, la réforme des baccalauréats généraux et professionnels ainsi que l'obligation de formation des jeunes âgés de 16 à 18 ans.

Désignation de la rapporteure ou du rapporteur de l'avant-projet d'avis d'initiative relatif au handicap.

Mardi 19 novembre 2019, à 14 h 30, salle 214 :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Le rôle de l'Union européenne dans la lutte contre la déforestation importée.

MM. Jean-Luc BENNAHMIAS et Jacques PASQUIER, rapporteurs.

14 h 30 : audition de Mme Caroline BERWICK, Directrice générale adjointe de la Fédération nationale du bois (FNB).

16 h 15 : audition de MM. François IOOS, Directeur Biocarburants du groupe Total, Stéphan PLISSON-SAUNE, Responsable du département Environnement, Bernard HOFFAIT, Directeur des relations institutionnelles Raffinage-Chimie et Julien DECRÉ.

Mercredi 20 novembre 2019, à 9 heures, salle 214 :

Section des activités économiques :

Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie.

Mme Fanny ARAV, rapporteure.

Journée thématique « Télécommunications » au cours de laquelle seront entendus MM. Olivier COROLLEUR, Sous-directeur des communications électroniques et des postes au Service de l'économie numérique du ministère de l'Économie et des finances, Philippe DELMOULY, Délégué général adjoint d'InfraNum, Jacques DE HEERE, Président de l'Association coopérative d'ouvriers en matériel électrique (ACOME), Nassir GOULAMALY, Directeur général du groupe Océinde et Samuli VAIJA, Analyste cycle de vie et économie circulaire chez Orange.

Mercredi 20 novembre 2019, à 9 h 30, salle 249 :

Section de l'environnement :

Sujet : Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?

Mme Catherine TISSOT-COLLE, rapporteure.

Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 20 novembre 2019, à 9 h 30, salle 301 :

Section des affaires sociales et de la santé :

Suite des discussions sur les futurs travaux de la section, sur les thèmes de l'enfance et du handicap d'une part, de l'hôpital dans le système de soins, d'autre part.

Mercredi 20 novembre 2019, à 9 h 30, salle 229 :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Sujet : Contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France en 2020 (RAEF) sur l'indicateur « artificialisation des sols ».

Mme Josiane BÉLIARD, coordinatrice et M. Hervé LE BOULER, coordinateur.

Audition de M. Pascal MADRY, Directeur de l'Institut pour la ville et le commerce.

Sujet : Services publics, services au public et aménagement des territoires à l'heure du numérique.

MM. Yves KOTTELAT et Patrick MOLINOZ, rapporteurs.

Échange sur les enseignements à tirer des auditions et entretiens déjà réalisés.

Mercredi 20 novembre 2019, à 10 heures, salle 225 :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Examen de l'avant-projet de saisine d'initiative relatif à la territorialisation de l'alimentation et choix des premières auditions.

Échanges sur l'avant-projet de saisine d'initiative relatif à la forêt.

Mercredi 20 novembre 2019, à 13 heures, salle 229 :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :

Dans le cadre du futur projet d'étude intitulé « Femmes et entrepreneuriat », audition sous forme de table ronde de Mme Dominique CARLAC'H, Vice-présidente du Medef, Présidente-fondatrice de D&C Consultants, de Mme Nathalie CLOAREC, Chargée de mission Entrepreneuriat à la direction Mutation de l'offre de services à CCI France, et de Mme Geneviève BEL, Vice-présidente de la CPME en charge de l'entrepreneuriat au féminin, rapporteure de l'étude du CESE de 2009 « L'Entrepreneuriat au féminin ».

Mercredi 20 novembre 2019, à 14 heures, salle 245 :

Section de l'économie et des finances :

Sujet : Les leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique.

Mme Hélène FAUVEL, rapporteur.

Synthèse des premières auditions.

Mercredi 20 novembre 2019, à 14 h 15, salle 225.

Section du travail et de l'emploi :

Examen d'un avant-projet de saisine d'initiative relatif au chômage de longue durée.

Jeudi 21 novembre 2019, à 9 h 30, salle 249 :

Commission temporaire « Générations nouvelles » :

Sujet : Générations nouvelles : quelles promesses pour quel avenir ?

Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Djamal TESKOUK, rapporteur.

Information et échanges sur les réflexions du groupe de travail relatif au groupe citoyen.

Examen, en première lecture, d'un avant-projet de note de saisine d'initiative.