Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 15 octobre 2019, à 14 heures, salle 229 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation aux médias et à l'information au défi des mutations du monde des médias.
Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure.
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mardi 15 octobre 2019, à 14 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Pour une politique de souveraineté européenne du numérique.
M. Benoît THIEULIN, rapporteur.
Retour par le rapporteur sur les suites données aux préconisations.
Echanges préliminaires sur un avant-projet de saisine d'initiative relatif au rôle de l'Europe dans la déforestation et sur le programme d'auditions.
Mercredi 16 octobre 2019, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.
Mmes Anne GARRETA, rapporteure et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure.
Fin de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 16 octobre 2019, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Accompagner les détenues et les détenus dans leur accès aux droits sociaux, pendant et à la sortie de prison.
M. Antoine DULIN, rapporteur.
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 16 octobre 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Section des activités économiques :
Echange autour de la séance plénière du 26 novembre 2019 sur les suites données à l'avis intitulé « La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ? » dont M. Philippe SAINT-AUBIN est le rapporteur.
Sujet : La valeur de la matière première secondaire : l'exemple de la consigne.
Mme Anne de BÉTHENCOURT, rapporteure.
Examen, en deuxième lecture, et VOTE de l'avant-projet de résolution.
Mercredi 16 octobre 2019, à 10 heures, salle 229 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Présentation par M. Patrick MOLINOZ, membre de la section, Vice-président en charge de la jeunesse, de la vie associative, de la laïcité, de l'innovation et du développement numérique des territoires du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté en charge du Numérique, du plan stratégie numérique de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Mercredi 16 octobre 2019, à 10 h 30, salle 214 :
Section de l'environnement :
Point d'actualité Energie par M. Guillaume DUVAL.
Sujet : Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?
Mme Catherine TISSOT-COLLE, rapporteure.
Bilan des auditions et présentation du projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 16 octobre 2019, à 14 h 15, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Travail, emploi et mobilités.
Mme Michèle CHAY, rapporteure et M. Laurent CLÉVENOT, rapporteur.
Suite de l'examen, en deuxième lecture, de la deuxième partie de l'avant-projet d'avis, relative aux préconisations.