Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 8 octobre 2019, à 9 heures (salle 249) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Accompagner les détenus et les détenues dans leur accès aux droits sociaux, pendant et à la sortie de prison.
M. Antoine DULIN, rapporteur.
Audition de Mme Nicole BELLOUBET, garde des sceaux, ministre de la justice.
Mardi 8 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 79) :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : L'accès aux services publics dans les outre-mer.
Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures.
Examen, en deuxième lecture, du projet d'étude et vote.
Mardi 8 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Sciences et société : les conditions du dialogue.
M. Gérard ASCHIERI, rapporteur.
Poursuite de l'examen de la partie II-C et examen, en première lecture, de la partie III du projet d'étude.
Mercredi 9 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Accompagner les détenus et les détenues dans leur accès aux droits sociaux, pendant et à la sortie de prison.
M. Antoine DULIN, rapporteur.
9 h 30 : audition de M. Ludovic FOSSEY, secrétaire général de l'Association nationale des juges d'application des peines (ANJAP).
Mercredi 9 octobre 2019, à 10 heures (salle CR 1 + 2 de la CCI) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.
Mmes Anne GARRETA, rapporteure et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure.
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 9 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 79) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Discussion d'un programme d'auditions envisageables dans la perspective d'une saisine, soumise au Bureau, sur services publics, services au public et aménagement du territoire, à l'heure du numérique.
Mercredi 9 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 245) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Travail, emploi et mobilités.
Mme Michèle CHAY, rapporteure et M. Laurent CLEVENOT, rapporteur.
Examen, en deuxième lecture, de la deuxième partie de l'avant-projet d'avis, relative aux préconisations.
Mercredi 9 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Programme national de réformes (PNR) 2019.
M. Paul FOURIER, rapporteur.
A 9 h 30 : dans le cadre du retour sur le PNR 2019 et de la préparation du prochain cycle, audition de Mme Camille HUBAC, chargée du Semestre européen au sein de la Représentation en France de la Commission européenne, accompagnée de Mme Agnès THIBAUT.
A 11 heures : audition de M. Salvatore SERRAVALLE, secrétaire général adjoint des affaires européennes.
Mercredi 9 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation aux médias et à l'information au défi des mutations du monde des médias.
Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure.
Débat général et début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 9 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Section des activités économiques :
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie.
Mme Fanny ARAV, rapporteure.
9 h 30 : audition de M. Gilles CARREZ, député.
11 heures : audition, sous forme de table ronde, de M. Jean-François CARENCO, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), accompagné des directions des réseaux (DR) et affaires financières et de la surveillance des marchés de gros (DSMG), Mme Cécile DUBARRY, directrice générale de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), et Mme Anne YVRANDE-BILLON, présidente du réseau des régulateurs économiques de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), vice-présidente de l'Autorité de régulation des transports (ART).
Mercredi 9 octobre 2019, à 13 heures (salle 249) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité.
Mme Véronique SEHIER, rapporteure.
Vote du projet d'étude par la délégation.
Echange sur le déroulé de l'assemblée plénière de présentation de l'étude.