JORF n°0214 du 14 septembre 2019

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 17 septembre 2019, à 14 heures (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation aux médias et à l'information au défi des mutations du monde des médias :
(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure).
Audition de Mme Carole BIENAIMÉ BESSE, Conseillère et présidente du groupe de travail éducation, protection des publics, cohésion sociale au Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
Audition de Mme Jade MONTANÉ, Responsable de la communication numérique à l'Agence France Presse (AFP).
Mardi 17 septembre 2019, à 14 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux :
(M. Philippe SAINT-AUBIN, rapporteur).
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 18 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Section des activités économiques :
Sujet : Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie :
(MM. Guillaume DUVAL et Jacques LANDRIOT, rapporteurs).
Echange avant la plénière de retour sur les suites données à l'avis.
Sujet : La valeur de la ressource usagée :
Débat d'orientation autour de l'avant-projet de résolution
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie :
(Mme Fanny ARAV, rapporteure)
Audition de M. Jérôme CRÉEL, Directeur du département des études à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Mercredi 18 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?
(Mme Catherine TISSOT-COLLE, rapporteure).
Audition de M. Cédric BOURILLET, Directeur général de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) au sein du ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES).
Audition M. Mathieu SCHULER, Directeur de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).
Mercredi 18 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires :
(Yann LASNIER, rapporteur et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure).
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Examen, en deuxième lecture, d'un avant-projet de note de saisine d'initiative relatif aux services publics et services au public.
Mercredi 18 septembre 2019, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal :
(Mmes Anne GARRETA, rapporteure et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 18 septembre 2019, à 13 heures (salle 214) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité :
(Mme Véronique SÉHIER, rapporteure).
Examen, en deuxième lecture, du projet d'étude.
Mercredi 18 septembre 2019, à 14 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Discussion autour du thème de la prochaine saisine d'initiative :
Mercredi 18 septembre 2019, à 14 h 15 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Travail, emploi et mobilités :
(Mme Michèle CHAY, rapporteure et M. Laurent CLÉVENOT, rapporteur).
Examen, en première lecture, de la partie I de l'avant-projet d'avis intitulée « La transition écologique : vers un nouveau modèle de mobilité géographique des actifs. »


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 17 septembre 2019, à 14 heures (salle 229) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Sujet : L'éducation aux médias et à l'information au défi des mutations du monde des médias :

(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure).

Audition de Mme Carole BIENAIMÉ BESSE, Conseillère et présidente du groupe de travail éducation, protection des publics, cohésion sociale au Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).

Audition de Mme Jade MONTANÉ, Responsable de la communication numérique à l'Agence France Presse (AFP).

Mardi 17 septembre 2019, à 14 h 30 (salle 214) :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux :

(M. Philippe SAINT-AUBIN, rapporteur).

Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 18 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 249) :

Section des activités économiques :

Sujet : Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie :

(MM. Guillaume DUVAL et Jacques LANDRIOT, rapporteurs).

Echange avant la plénière de retour sur les suites données à l'avis.

Sujet : La valeur de la ressource usagée :

Débat d'orientation autour de l'avant-projet de résolution

Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie :

(Mme Fanny ARAV, rapporteure)

Audition de M. Jérôme CRÉEL, Directeur du département des études à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

Mercredi 18 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 214) :

Section de l'environnement :

Sujet : Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?

(Mme Catherine TISSOT-COLLE, rapporteure).

Audition de M. Cédric BOURILLET, Directeur général de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) au sein du ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES).

Audition M. Mathieu SCHULER, Directeur de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).

Mercredi 18 septembre 2019, à 9 h 30 (salle 229) :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires :

(Yann LASNIER, rapporteur et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure).

Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Examen, en deuxième lecture, d'un avant-projet de note de saisine d'initiative relatif aux services publics et services au public.

Mercredi 18 septembre 2019, à 10 heures (salle 225) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal :

(Mmes Anne GARRETA, rapporteure et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure).

Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 18 septembre 2019, à 13 heures (salle 214) :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :

Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité :

(Mme Véronique SÉHIER, rapporteure).

Examen, en deuxième lecture, du projet d'étude.

Mercredi 18 septembre 2019, à 14 heures (salle 245) :

Section de l'économie et des finances :

Discussion autour du thème de la prochaine saisine d'initiative :

Mercredi 18 septembre 2019, à 14 h 15 (salle 249) :

Section du travail et de l'emploi :

Sujet : Travail, emploi et mobilités :

(Mme Michèle CHAY, rapporteure et M. Laurent CLÉVENOT, rapporteur).

Examen, en première lecture, de la partie I de l'avant-projet d'avis intitulée « La transition écologique : vers un nouveau modèle de mobilité géographique des actifs. »