Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

FORMATIONS DE TRAVAIL

Mardi 28 mai 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à l'outre-mer.
Sujet : Les langues régionales dans les Outre-mer : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale.
(Mme Isabelle BIAUX-ALTMANN, rapporteure.)
.Examen, en deuxième lecture, et vote de l'avant-projet d'avis.
Mardi 28 mai 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques.
Sujet : Sciences et société : les conditions du dialogue.
(M. Gérard ASCHIERI, rapporteur.)
Audition du Docteur Pierre CORVOL, Président de l'Académie des sciences.
Mercredi 29 mai 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi.
Désignation de la rapporteure et/ou du rapporteur de l'avant-projet de saisine sur « Travail, emploi et mobilité »
Audition d'information de MM. Morad BEN MEZIAN, adjoint au chef de département de la stratégie et Laurent DUCLOS, chef de projet « Ingénierie de parcours et stratégies d'accompagnement » à la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP).
Audition d'information de Mme Caroline GALLEZ, Directrice de recherches du laboratoire « Ville, mobilité, transport » de l'Ecole nationale des Ponts Paris Tech.
Mercredi 29 mai 2019, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'environnement.
Désignation d'une rapporteure ou d'un rapporteur de l'avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ? » et examen d'un programme d'auditions.
Communication de Mmes Anne GARRETA, rapporteure et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure, au nom de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, de l'avant-projet d'avis sur « Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal ».
Mercredi 29 mai 2019, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'économie et des finances.
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2019.
(Mme Christel TEYSSEDRE, rapporteure et M. Hervé LE BOULER LE QUILLEC, rapporteur.)
Examen, en seconde lecture, et vote des deux indicateurs ECOFI (inégalités de revenus et endettement), et examen du plan de la synthèse.
Mercredi 29 mai 2019, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé.
Sujet : Accompagner les détenus et les détenues dans leur accès aux droits sociaux, pendant et à la sortie de prison.
(M. Antoine DULIN, rapporteur.)
9 h 30 : audition de M. Jean-Marie DELARUE, président de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH).
11 heures : audition de M. Vincent DELBOS, inspecteur général de la justice et co-rapporteur du rapport de 2016 intitulé « L'évaluation des politiques interministérielles d'insertion des personnes confiées à l'administration pénitentiaire par l'autorité judiciaire »
Mercredi 29 mai 2019, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques.
Echange autour du prochain sujet de saisine d'initiative.
Mercredi 29 mai 2019, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'aménagement durable des territoires.
Audition d'information de Mme Brigitte BACCAINI, sous-directrice de l'observation et des analyses statistiques du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), et de Mme Louise HARAN, chargée de mission, afin de présenter le rapport 2018 de l'Observatoire des territoires intitulé « Les mobilités résidentielles - tendances et impacts territoriaux ».
Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires.
(M. Yann LASNIER, rapporteur et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure.)
Présentation par Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure avec M. Yann LASNIER de l'avant-projet d'avis, d'un diaporama sur l'urbanisme dans certaines métropoles.
Mercredi 29 mai 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Audition exploratoire de M. François PURSEIGLE, sociologue, dans le cadre de la préparation du futur projet d'avis sur « Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture ! » (sous réserve de l'approbation du projet de saisine par le bureau).
Mercredi 29 mai 2019, à 10 heures (salle 79) :
Section des affaires européennes et internationales.
Examen et adoption d'un avant-projet de résolution sur « La société civile engagée en faveur d'une politique méditerranéenne plus inclusive » (Mme Adria HOUBAIRI, rapporteure pressentie).
Mercredi 29 mai 2019, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité.
(Mme Véronique SÉHIER, rapporteure.)
Poursuite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude.