Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 9 avril 2019, à 9 h 20, salle 301 :
Délégation à l'Outre-mer et Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer.
M. Dominique RIVIÈRE, rapporteur et Mme Ernestine RONAI, co-rapporteure.
Accueil d'une délégation de magistrats chefs de Cour de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM) en formation sur le thème de « La justice confrontée aux situations de fragilité ».
9 h 20 : audition de M. François MOLINS, Procureur général près la Cour de cassation.
10 heures : présentation de l'avis et de ses suites par le rapporteur et la co-rapporteure.
10 h 40 : audition de Mme Valérie THOMAS, médecin de santé publique.
11 heures : audition d'un représentant ou d'une représentante du ministère des Outre-mer.
Mardi 9 avril 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
M. Jean-Louis CABRESPINES, rapporteur.
Examen, en deuxième lecture, de la partie I du projet d'étude et poursuite de l'examen, en première lecture, des parties II et III.
Mercredi 10 avril 2019, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Validation d'un avant-projet de note de saisine d'initiative.
Examen, en première lecture, de la contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France en 2019 Mme (Sylviane LEJEUNE, référente).
Mercredi 10 avril 2019, à 9 h 30, salle CR 1 + 2 de la CCI :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation populaire, une exigence du 21ème siècle.
MM. Christian CHEVALIER et Jean-Karl DESCHAMPS, rapporteurs.
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 10 avril 2019, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires.
M. Yann LASNIER, rapporteur et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure.
Audition de M. Jacques LEVY, géographe, professeur à l'Université de Reims.
Sujet : Proposition de loi relative aux pré-enseignes (saisine parlementaire).
M. Patrick MOLINOZ, rapporteur et Mme Sabrina ROCHE, rapporteure.
Audition de M. Richard RAMOS, député du Loiret, déposant de la proposition de loi.
Echange sur la proposition de loi.
Mercredi 10 avril 2019, à 9 h 30, salle 79 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux.
M. Philippe SAINT-AUBIN, rapporteur.
9 h 30 : audition de M. Dominique LAMOUREUX, président du Cercle d'éthique des affaires.
11 heures : table ronde avec Mme Rita FAHD, membre de France nature environnement (FNE) et M. Swann BOMMIER, membre du Comité catholique contre la faim et pour le développement (CCFD) Terre solidaire.
Mercredi 10 avril 2019, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Examen d'un avant-projet de note de saisine d'initiative sur « L'installation et la transmission des exploitations, en agriculture » (titre provisoire) et échanges autour des auditions à réaliser.
Mercredi 10 avril 2019, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les maladies chroniques.
M. Michel CHASSANG, rapporteur et Mme Anne GAUTIER, rapporteure.
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 10 avril 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Examen de notes d'intention sur les futurs projets de saisine d'initiative.
Mercredi 10 avril 2019, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'environnement :
Audition d'information de MM. Manuel BAUDE et Jean-Louis PASQUIER, du Service de la donnée et des études statistiques (SDES) au ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES), dans le cadre du projet de contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2019.
Audition d'information de Mme Corinne LE QUÉRÉ, présidente du Haut conseil pour le climat (HCC).
Mercredi 10 avril 2019, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2019.
Mme Christel TEYSSEDRE, rapporteure et M. Hervé LE BOULER LE QUILLEC, rapporteur.
Début de l'examen, en première lecture, des 3 indicateurs ECOFI (PIB, Pauvreté en conditions de vie et Satisfaction dans la vie.
Présentation du projet de plan du Rapport annuel sur l'état de la France en 2019.
Jeudi 11 avril 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Commission temporaire :
Sujet : Lutter contre la grande pauvreté.
Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE, rapporteure et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur.
Début de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.