JORF n°0058 du 9 mars 2019

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 12 mars 2019, à 14 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
(M. Jean-Louis CABRESPINES, rapporteur).
Poursuite de l'examen, en première lecture, des parties II et III du projet d'étude.
Mardi 12 mars 2019, à 14 h 30, salle 214 :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Les langues régionales dans les Outre-mer : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale.
(Mme Isabelle BIAUX-ALTMANN, rapporteure).
Examen, en première lecture, du projet d'étude.
Mercredi 13 mars 2019, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Echanges autour des prochains sujets de saisine d'initiative.
Mercredi 13 mars 2019, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Première discussion sur la contribution de la section au rapport annuel sur l'état de la France en 2019 et désignation d'une référente ou d'un référent.
Sujet : Les maladies chroniques.
(M. Michel CHASSANG, rapporteur et Mme Anne GAUTIER, rapporteure).
Audition de M. le professeur Jean-Marc SOULAT, chef du pôle santé publique et médecine sociale au centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse.
Mercredi 13 mars 2019, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires.
(M. Yann LASNIER, rapporteur, et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure).
Audition, sous forme de table-ronde, de M. Laurent HENART, maire de Nancy, vice-président de la métropole du Grand Nancy, président de la Commission « Développement économique, tourisme, commerce » de l'Association des maires de France (AMF) et M. Philippe GROSVALET, président du conseil départemental de Loire-Atlantique, président de la Commission « Problématiques départementales particulières » de l'Assemblée des départements de France (ADF).
Mercredi 13 mars 2019, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'environnement :
9 h 30 : audition d'information de M. Arnaud LEROY, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
Sujet : Avis de suite - Comment accélérer la transition énergétique ?
(M. Guillaume DUVAL, rapporteur, et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure).
11 heures : fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 13 mars 2019, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agriculture urbaine.
(MM. Étienne GANGNERON et Pascal MAYOL, rapporteurs).
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 13 mars 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les jeunes et l'avenir du travail.
(Mme Dominique CASTERA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur).
Examen final de l'ensemble de l'avant-projet d'avis (parties I et II) et vote.
Mercredi 13 mars 2019, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2019.
(Mme Christel TEYSSEDRE, rapporteure et M. Hervé LE BOULER LE QUILLEC, rapporteur).
Audition de M. Jean-Luc OUTIN, membre de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES) et auteur du rapport intitulé : « Qui sont les personnes pauvres ? Et selon quels critères ? », accompagné de Mme Opale ECHEGU, chargée d'études à l'ONPES.
Mercredi 13 mars 2019, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation populaire, une exigence du 21e siècle.
(MM. Christian CHEVALIER et Jean-Karl DESCHAMPS, rapporteurs).
Début de l'examen, en deuxième lecture, du projet de rapport.
Mercredi 13 mars 2019, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Débat d'orientation générale DDFE et débat autour d'une nouvelle thématique de saisine.