JORF n°0022 du 26 janvier 2019

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 29 janvier 2019, à 14 heures, salle 229 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Examen, en seconde lecture, du projet de contribution de la section et vote.
Mardi 29 janvier 2019, à 14 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Mme Béatrice BRUGÈRE, référente, et M. Antoine RENARD, référent.
Examen et adoption du projet de contribution de la section.
Mercredi 30 janvier 2019, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
M. Jean-Louis CABRESPINES, référent.
Suite de l'examen, en première lecture, du projet de contribution de la section sur le thème « Agir pour réduire les fractures territoriales ».
Mercredi 30 janvier 2019, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Examen, en seconde lecture, du projet de contribution de la section et vote.
Mercredi 30 janvier 2019, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
9 h 30 : audition d'information et de suivi des avis de Mme Dominique Le GULUDEC, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS).
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
MM. Edouard COUTY et Christian SAOUT, référents.
Examen, en seconde lecture, du projet de contribution de la section et vote.
Mercredi 30 janvier 2019, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.
Mme Anne GARRETA, rapporteure, et Mme Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure.
9 h 30 : auditions de Mme Jocelyne PORCHER, directrice de recherches à l'INRA, et de M. Gilles SALVAT, directeur général délégué de l'ANSES, accompagné de Mme Sarah AUBERTIE, chargée des relations institutionnelles.
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Examen final du projet de contribution de la section.
Mercredi 30 janvier 2019, à 11 heures, salle 249 :
Section de l'environnement :
Sujet : L'affichage environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire.
M. Philippe DUTRUC, rapporteur.
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 30 janvier 2019, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Mme Emelyn WEBER, référente.
Examen du projet de contribution de la délégation.
Mercredi 30 janvier 2019, à 14 heures, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Mme Hélène FAUVEL, référente, et M. Pierre LAFONT, référent.
Examen, en seconde lecture, du projet de contribution de la section sur le thème de « La fiscalité écologique et le pouvoir d'achat ».
Désignation d'une référente ou d'un référent concernant le projet de contribution de la section au « Programme national de réformes 2019 (PNR) ».
Mercredi 30 janvier 2019, à 14 h 15, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les jeunes et l'avenir du travail.
Mme Dominique CASTERA, rapporteure, et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur.
Synthèse des contributions électroniques issues de la plateforme.
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Examen du projet de contribution de la section.
Jeudi 31 janvier 2019, matin : de 8 h 30 à 13 heures, après-midi : de 14 h 30 à 16 heures, salle 229 :
Commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France » :
Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France.
M. Michel BADRÉ et M. Dominique GILLIER, rapporteurs.
8 h 30 : audition de Mme Séverine BELLINA, spécialiste de la gouvernance publique.
10 heures : audition de M. Roger SUE, sociologue.
11 heures : audition de M. Guillaume TUSSEAU, constitutionnaliste.
14 h 30 : audition de M. Jo SPIEGEL, maire de Kingersheim.
Jeudi 31 janvier 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : Lutter contre la grande pauvreté.
Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE, rapporteure, et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur.
9 h 30 : audition de M. Thibaut GUILLUY, président du Conseil national de l'inclusion dans l'emploi, directeur général de l'association pour la réinsertion économique et sociale (ARES).
11 heures : audition (en attente de confirmation).