Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 15 janvier 2019, à 14 heures (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Echanges sur le projet de contribution.
Mardi 15 janvier 2019, à 14 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Pour une politique de souveraineté européenne du numérique.
(M. Benoît THIEULIN, rapporteur).
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 16 janvier 2019, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Mme Soraya DUBOC, rapporteure).
Examen, en première lecture, du projet d'étude.
Mercredi 16 janvier 2019, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Validation du projet de note de saisine intitulé « Les maladies chroniques ».
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Discussion sur la contribution de la section.
Mercredi 16 janvier 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : L'affichage environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire.
(M. Philippe DUTRUC, rapporteur). Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 16 janvier 2019, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Audition de Mme Patricia CORREZE-LENEE, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable, dans le cadre de la contribution sur l'indicateur « artificialisation des sols » au « Rapport annuel sur l'état de la France en 2019 », coordonnée par Mme Josiane BELIARD et M. Hervé LE BOULER.
Examen d'un avant-projet de note de saisine sur « Les métropoles : apports et limites pour les territoires ».
Mercredi 16 janvier 2019, à 10 heures (salle 214) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Préparation de la contribution de la section.
Mercredi 16 janvier 2019, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Désignation d'un référent ou d'une référente pour la contribution de la délégation.
13 h 30 : audition de Mme Françoise MILEWSKI, économiste à l'OFCE, responsable du programme PRESAGE à Sciences-Po.
Mercredi 16 janvier 2019, à 13 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les jeunes et l'avenir du travail.
(Mme Dominique CASTERA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur).
13 h 30 : audition de M. Gabriel ATTAL, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.
14 h 15 : bilan des auditions et discussion générale sur les orientations de l'avant-projet d'avis.
Election d'un vice-président ou d'une vice-présidente de la section. Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
Discussion de la note de cadrage sur la contribution de la section.
Mercredi 16 janvier 2019, à 14 heures (salle 243) :
Section de l'économie et des finances :
Contribution : Fractures et transitions : réconcilier la France.
(Mme Hélène FAUVEL, référente et M. Pierre LAFONT, référent).
Discussion autour du plan de la contribution de la Section ainsi que sur le calendrier.
14 heures : audition de M. Kurt VAN DENDER, chef de l'unité fiscalité et environnement à l'OCDE.
15 h 30 : audition de M. Martin KLAM, sous-directeur à la sous-direction D de la Fiscalité des transactions au ministère de l'Action et des comptes publics.
Jeudi 17 janvier 2019, à 8 h 30 (salle 214) :
Commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France » :
Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France.
(M. Michel BADRÉ et M. Dominique GILLIER, rapporteurs).
9 h 30 : audition des auteures et auteurs des plus importantes pétitions (prix du carburant/transition écologique).
11 heures : audition (à déterminer).
Jeudi 17 janvier 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : Lutter contre la grande pauvreté.
(Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE, rapporteure et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur).
9 h 30 : table ronde avec les représentants et représentantes des organisations syndicales de salariés et salariées au Haut conseil du travail social.