Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 8 janvier 2019, à 9 h 30, (salle 249) :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : L'accès aux services publics dans les outre-mer.
Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures.
Audition de M. Thomas DEGOS, directeur de Cabinet de Mme la ministre des Outre-mer.
Discussion autour des orientations du projet de contribution de la délégation à la commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France ».
Mardi 8 janvier 2019, à 9 h 30, (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Désignation d'une coordinatrice ou d'un coordinateur et débat général sur la base d'une synthèse des travaux antérieurs de la délégation portant sur le thème « Instaurer les modalités de participation des citoyens », dans le cadre de la contribution de la délégation aux travaux de la commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France ».
Mercredi 9 janvier 2019, à 8 h 30, (salle 229) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les jeunes et l'avenir du travail.
Mme Dominique CASTERA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co rapporteur.
8 h 30 : audition de Gabriel ATTAL, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Education nationale et de la jeunesse.
9 h 30 : audition de Bénédicte MOUTIN, secrétaire générale Service Vie au travail-Dialogue social CFDT et Valeyra VIERA GIRALDO, service Vie au travail-dialogue social CFDT, doctorante CIFRE au laboratoire interdisciplinaire de sociologie économique (CNAM) pour la présentation des résultats de l'enquête « Parlons travail » ;
11 heures : audition de Jean-Hervé LORENZI, professeur à l'université Paris-Dauphine, président du Cercle des économistes ;
Désignation d'un référent ou d'une référente et définition d'une méthode de travail sur la commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France ».
Mercredi 9 janvier 2019, à 9 h 30, (salle 243) :
Section de l'économie et des finances :
Dans le cadre de la note d'initiative « La fiscalité écologique et le pouvoir d'achat », Mme Hélène FAUVEL, rapporteure et M. Pierre LAFONT, rapporteur :
Discussion autour du plan de la note d'initiative ainsi que sur le calendrier.
9 h 30 : audition de M. Dominique BUREAU, Délégué général au Commissariat général pour le développement durable (CGED).
11 heures : audition de M. Antoine GUILLOU, Responsable du pôle Energie et Climat de Terra Nova.
Mercredi 9 janvier 2019, à 9 h 30, (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Débat d'orientation sur le projet de contribution de la section aux travaux de la commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France » et désignation d'un référent.
Echange sur le calendrier prévisionnel des travaux de la section du premier trimestre 2019.
Mercredi 9 janvier 2019, à 9 h 30, (salle 245) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Echanges sur la contribution de la section à la saisine d'initiative relative au contexte social de la commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France ».
Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.
Mme Anne GARRETA, rapporteure et Mme Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure.
10 heures : audition de M. Jacques SERVIERE, ancien directeur de recherche INRA, et de M. Éric BIRLOUEZ, sociologue (sous réserve de confirmation).
Mercredi 9 janvier 2019, à 9 h 30, (salle 249) :
Section des activités économiques :
Examen, en première lecture, de la contribution de la section à la commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France ».
Mercredi 9 janvier 2019, à 9 h 30, (salle 301) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication & Section de l'aménagement durable des territoires :
Présentation par Mme Muriel HURTIS et Françoise SAUVAGEOT, rapporteures, d'un point sur l'actualité et les actions de promotion et échanges sur l'intervention pour la séance plénière du mardi 22 janvier 2019 concernant l'avis « Favoriser l'accès du plus grand nombre à la pratique d'activités physiques et sportives ».
Mercredi 9 janvier 2019, à 10 h 30, (salle 301) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Echanges sur le projet de contribution de la section à la commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France ».
Mercredi 9 janvier 2019, à 10 h 30, (salle 225) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Désignation d'une coordinatrice ou d'un coordinateur pour le projet de contribution « Agir contre les fractures territoriales ».
10 h 30 : audition de M. Emmanuel HYEST, président de la FNSAFER, dans le cadre de l'élaboration de l'indicateur « Artificialisation des sols » du « Rapport annuel sur l'état de la France en 2019 ».
Examen d'un projet de note d'intention.
Mercredi 9 janvier 2019, à 10 h 30, (salle 79) :
Section de l'environnement :
Sujet : Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
M. Guillaume DUVAL, rapporteur et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure.
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 9 janvier 2019, à 13 heures, (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité :
Mme Véronique SEHIER, rapporteure.
Audition de Mme Françoise PETREAULT, sous-directrice de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) et de Mme Véronique GASTE, cheffe du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la sous-direction de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO), Ministère de l'Education nationale.
Jeudi 10 janvier 2019, à 9 h 30, (salle 249) :
Commission temporaire « Grande pauvreté ».
Sujet : Lutter contre la grande pauvreté :
Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE, rapporteure et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur.
Débat d'orientation et examen du programme d'auditions.
Jeudi 10 janvier 2019, à 9 h 30, (salle 229) :
Commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France ».
Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France :
M. Michel BADRE et M. Dominique GILLIER, rapporteurs.
Discussion sur l'organisation du travail, notamment sur le programme d'auditions.
Audition (en attente de confirmation).