Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 18 décembre 2018, à 14 h 30 (salle 214) :
Commission temporaire :
Désignation du rapporteur ou de la rapporteure ou des rapporteurs.
Examen du projet de saisine de la commission temporaire pour transmission au Bureau du 20 décembre 2018.
Mercredi 19 décembre 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : Avis de suite - Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
(M. Guillaume DUVAL, rapporteur et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure).
9 h 30 :
Audition de M. David MARCHAL, directeur adjoint Productions et énergies durables de l'ADEME.
11 heures :
Point sur la nouvelle stratégie nationale bas-carbone (SNBC).
Présentation d'un projet de plan modifié.
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 19 décembre 2018, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 heures) (salle 229) :
Section des activités économiques :
Discussion portant sur la future contribution de la section à la saisine « transitions ».
Sujet : La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ?
(M. Philippe SAINT-AUBIN, rapporteur)
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 19 décembre 2018, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Examen d'un projet de note d'intention sur le cannabis thérapeutique.
Discussion sur le calendrier des auditions à envisager dans le cadre d'une prochaine saisine sur « Les maladies chroniques ».
11 h 30 : audition de M. Jean-Marc AUBERT, directeur général de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), dans le cadre d'une prochaine saisine sur « Les maladies chroniques ».
Mercredi 19 décembre 2018, à 10 heures (salle 249) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agriculture urbaine :
(MM. Étienne GANGNERON et Pascal MAYOL, rapporteurs).
Examen d'un projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 19 décembre 2018, à 14 heures (salle 79) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les jeunes et l'avenir du travail :
(Mme Dominique CASTERA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co rapporteur).
14 heures : audition de M. Camille DUPUY, maître de conférence en sociologie et M. Marcus KAHMANN, chercheur à l'IRES, co-auteurs de l'étude « Jeunes et mouvement syndical » (IRES) ; M. Franck SETRUC, trésorier de la fédération CFE-CGC de la métallurgie, pour la présentation de l'étude « Les jeunes et le syndicalisme à la CFE-CGC métallurgie » ;
16 heures : audition de M. Cyril COSME, directeur du bureau de l'OIT pour la France ; Mme Anousheh KARVAR, déléguée du gouvernement français auprès de l'OIT ; M. Bernard THIBAULT, représentant des syndicats pour la France à l'OIT ; Mme Anne VAUCHEZ, représentante des employeurs pour la France à l'OIT ;
Validation des fiches thématiques de la plateforme de consultation « Jeunes et avenir du travail ».
Mercredi 19 décembre 2018, à 14 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Dans le cadre de la note d'intention sur « La fiscalité écologique et le pouvoir d'achat » (Mme Hélène FAUVEL, rapporteure pressentie et M. Pierre LAFONT, rapporteur pressenti).
Validation du plan de la note d'intention sur « La Fiscalité écologique et le pouvoir d'achat ».
14 heures : audition de M. Didier BLANCHET, directeur des études et des synthèses économiques à l'INSEE.
15 h 30 : audition de M. Alain QUINET, directeur général délégué du Réseau Ferré de France.