Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 27 novembre 2018, à 9 h 30 (salle 214).
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : L'accès aux services publics dans les outre-mer.
(Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures.)
9 h 30 : audition de M. Thomas DEGOS, directeur de cabinet de Mme Annick GIRARDIN, ministre des Outre-mer, accompagné de MM. Éric CAYOL, chef de cabinet de la ministre, conseiller chargé de l'éducation, Rémi BASTILLE, conseiller chargé des affaires régaliennes, institutionnelles et de la sécurité, ainsi que Mmes Gaëlle NERBARD, conseillère chargée des affaires sociales, du travail, de l'emploi, de la santé et de la jeunesse, référente pour Mayotte, et Raphaëlle SEGUIN, conseillère en charge du budget, de l'investissement public du logement, du développement territorial et des infrastructures maritimes, référente pour la Guyane.
11 heures : audition de M. Victorin LUREL, sénateur de Guadeloupe et ancien ministre des outre-mer.
Mardi 27 novembre 2018, à 9 h 30 (salle 249).
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
(M. Jean-Louis CABRESPINES, rapporteur.)
Audition de M. Philippe-Pierre CABOURDIN et de M. Jean-Baptiste LE NOCHER, conseillers maîtres, rapporteurs du référé de la Cour des comptes portant sur les études d'impact législatives dans les ministères sociaux.
Mercredi 28 novembre 2018, à 9 h 30 (salle 243).
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Pour une politique de souveraineté européenne du numérique.
(M. Benoît THIEULIN, rapporteur.)
Présentation du plan détaillé de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 novembre 2018, à 9 h 30 (salle 229).
Section des activités économiques :
Sujet : La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ?
(M. Philippe SAINT-AUBIN, rapporteur.)
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 novembre 2018, à 9 h 30 (salle 249).
Section de l'environnement :
Sujet : Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
(M. Guillaume DUVAL, rapporteur et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure.)
Audition de M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat et/ou Mme Virginie SCHWARZ, directrice de l'énergie, Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC), ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES).
Point d'information des rapporteurs et débat.
Mercredi 28 novembre 2018, à 9 h 30 (salle 79).
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'avenir du travail.
(Mme Dominique CASTERA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co rapporteur.)
9 h 30 : table ronde de DRH du secteur privé : Mme Fanny BARBIER, Entreprises & Société ; M. Pierre-Henri HAVRIN, DRH de Compte-Nickel ; Mme Bénédicte RAVAGE, secrétaire générale de l'ANDRH et M. Olivier DESNOUS, directeur général de Sky Scrapper.
11 heures : table ronde de DRH du secteur public : (en attente de confirmation).
Mercredi 28 novembre 2018, à 9 h 30 (salle 301).
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool.
(M. Etienne CANIARD, rapporteur et Mme Marie-Josée AUGE-CAUMON, co-rapporteure.)
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 novembre 2018, à 9 h 30 (salle 245).
Section de l'économie et des finances :
Discussion générale autour de la note d'intention sur les prix des carburants et la fiscalité écologique.
Discussion sur le thème du Focus du Rapport annuel sur l'état de la France 2019 et sur les prochains sujets de saisine.
Mercredi 28 novembre 2018, à 9 h 30 (salle 214).
Section de l'aménagement durable des territoires :
Poursuite de la discussion sur deux thèmes de saisines d'initiative envisageables pour la section.
Mercredi 28 novembre 2018, à 9 h 30 (salle 225).
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'innovation en agriculture.
(Mmes Betty HERVE et Anne-Claire VIAL, rapporteures.)
Examen final de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 28 novembre 2018, à 10 heures, Hémicycle.
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Intervention de M. Paul FOURIER, membre de la section des affaires européennes et internationales sur le thème du Programme national de réforme (PNR).
Point sur l'actualité et les actions de promotion de l'avis intitulé « L'accès du plus grand nombre aux activités physiques et sportives ».
Mercredi 28 novembre 2018, à 13 heures (salle 249).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité.
(Mme Véronique SEHIER, rapporteure.)
Audition de Mme Danielle BOUSQUET, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, accompagnée de Mme Claire GUIRAUD, secrétaire générale du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes.
Jeudi 29 novembre 2018, à 9 h 30 et toute la journée (salle 249).
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : La situation des personnes sans domicile fixe (SDF).
(Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, rapporteure et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur.)
Fin de l'examen, en seconde lecture, de la partie préconisations de l'avant-projet d'avis et vote.
Jeudi 29 novembre 2018, à 14 heures (salle 229).
Commission temporaire « Métiers de la fonction publique » :
Sujet : L'évolution des métiers de la fonction publique.
(M. Michel BADRÉ et M. Pierre-Antoine GAILLY, rapporteurs.)
Poursuite de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.