Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 11 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 249 :
Délégation à l'Outre-mer :
9 heures 30 : discussion générale et désignation du ou des rapporteurs et/ou rapporteures dans le cadre de la contribution de la délégation à la saisine sur « La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ? ».
Sujet : L'accès aux services publics dans les Outre-mer :
(Rapporteures : Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE).
11 heures :audition, sous la forme d'une table ronde, de MM. Dominique GUIBERT et Pascal NICOLLE, représentants de la Ligue des droits de l'Homme (LDH), et Mmes Laure GERION et Lorine BOZIN, représentantes de l'association Jeunesse Outre-mer.
Mardi 11 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 214 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact :
(Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES).
Examen en première lecture, de l'avant-projet d'étude.
Mercredi 12 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool :
(Rapporteur : M. Etienne CANIARD et co-rapporteure : Mme Marie-Josée AUGE-CAUMON).
9 heures 30 : audition du Dr Jean-Michel DELILE, président de la Fédération Addiction.
11 heures : audition du Pr Michel REYNAUD, président de Fonds Actions addictions.
Mercredi 12 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ? :
(Rapporteurs : MM. Guillaume DUVAL et Philippe MUSSOT).
9 heures 30 : audition de M. Franck LACHAIZE, Directeur de Triodos Finance B.V.
11 heures : audition de M. Ugo BASSI, Direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l'union des marchés des capitaux à la Commission européenne.
Mercredi 12 septembre 2018 à 9 heures 30 salle 79 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les groupements d'employeurs (titre provisoire) :
(Rapporteur : M. Patrick LENANCKER).
Examen du projet de plan détaillé de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 12 septembre 2018, à 9 heures 30 et toute la journée si nécessaire salle à la CCI (CR 1 + 2) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives :
(Rapporteur : M. Alain FERRETI).
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 12 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 214 :
Section de l'environnement :
Examen et adoption de la Contribution de la section sur les consultations citoyennes sur l'avenir de l'Europe.
Point d'étape par Mme Dominique ALLAUME-BOBE, référente pour la section aux Premiers Etats-généraux de la prévention des cancers.
Mercredi 12 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : L'économie du sport :
(Rapporteur : M. Bernard AMSALEM et co-rapporteur : M. Mohamed MECHMACHE).
9 heures 30 : audition de M. Christophe LEPETIT, Responsable des études économiques et des partenariats au Centre de Droit et d'économie du sport (CDES).
11 heures : audition de M. Denis MASSEGLIA, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
Mercredi 12 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 243
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Audition de Mme Claire MARGERIA, chargée de mission au CNESCO et présentation par Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER, rapporteurs, des actions et de promotion et de suivi des préconisations dans le cadre de l'avis « L'orientation des jeunes ».
Mercredi 12 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 225
Section des affaires européennes et internationales :
Echanges sur la méthode de travail et l'avant-projet de plan de la résolution sur Consultations Citoyennes sur l'Europe.
Echanges sur le programme d'auditions du projet de saisine intitulée « Souveraineté numérique européenne » (sous-réserve de son adoption par le bureau).
Mercredi 12 septembre 2018, à 10 heures salle 249
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agriculture urbaine :
(Rapporteurs : MM. Etienne GAGNERON et Pascal MAYOL).
Choix des auditions.
Examen du projet de saisine d'initiative suivante sur le bien-être animal.
Mercredi 12 septembre 2018, à 13 heures salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes :
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).
Fin de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'étude (amendements restants, introduction, conclusion, annexe).
Jeudi 13 septembre 2018, à 14 heures 30 salle 229 :
Commission temporaire :
Sujet : L'évolution des métiers de la fonction publique :
14 heures 30 : désignation du rapporteur ou de la rapporteure.
15 heures : audition de M. Olivier DUSSOPT, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Action et des comptes publics.
16 heures 30 : audition de M. Luc ROUBAN, Directeur de recherche au CNRS.