JORF n°0155 du 7 juillet 2018

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 10 juillet 2018, à 9 h 15 (salle 214) :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : Les langues régionales dans les Outre-mer : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale.
(Rapporteure : Mme Isabelle BIAUX-ALTMANN).
9 h 15 : audition de M. Walles KOTRA, directeur exécutif Outre-mer de France Ô.
11 heures : audition de M. Loïc DEPECKER, délégué général à la langue française et aux langues de France au sein du ministère de la culture et de la communication.
Validation du bilan de mi-mandature.
Mardi 10 juillet 2018, à 9 h 30 (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).
Poursuite de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'étude.
Mardi 10 juillet 2018, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
(Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES).
Débat général et examen du projet de plan de l'avant-projet d'étude.
Mercredi 11 juillet 2018, à 9 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ?
(Rapporteur : M. Philippe SAINT-AUBIN).
Audition de Mme Isabelle WALLARD, Secrétaire générale du Comité des métaux stratégiques (Comes).
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique.
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC).
Débat d'orientation.
Echanges sur le bilan de la section à mi-mandature.
Mercredi 11 juillet 2018, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les groupements d'employeurs (titre provisoire).
(Rapporteur : M. Patrick LENANCKER).
9 h 30 : audition de MM. Christian CABIN et Michel ROUX, représentants de salariés et de salariées agricoles.
11 heures : débat sur les orientations de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 11 juillet 2018, à 9 h 30 (salle 301) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Examen, en première lecture, de projets de saisines.
Mercredi 11 juillet 2018, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ?
(Rapporteurs : MM. Guillaume DUVAL et Philippe MUSSOT)
9 h 30 : audition de M. Daniel EPRON, vice-président de la Fédération nationale du Crédit Agricole accompagné de M. Pascal DELHEURE, directeur général adjoint de la Fédération nationale du Crédit Agricole.
11 heures : audition de M. Christian LABEYRIE, directeur général adjoint et directeur financier du groupe VINCI.
Mercredi 11 juillet 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Examen d'un projet de bilan de mi-mandature de la section.
Sujet : Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives.
(Rapporteur : M. Alain FERRETI)
Audition, sous forme de table ronde, de M. Philippe GAMEN, président du Parc naturel régional du massif des Bauges, 1er vice-président délégué de la Fédération nationale des PNR, et de Mme Laure GALPIN, directrice du Parc naturel régional du Luberon.
Mercredi 11 juillet 2018, à 9 h 30 (salle 79) :
Section de l'environnement :
Sujet : L'affichage environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire.
Désignation de rapporteur.
Sujet : La démocratie environnementale.
(Rapporteur : M. Michel BADRE et Co-rapporteure : Mme Agnès MICHELOT).
Audition de M. Eric PIOLLE, maire de Grenoble.
Bilan des auditions et présentation d'un projet de plan.
Mercredi 11 juillet 2018, à 10 heures (salle 245) :
Section des affaires européennes et internationales :
Désignation d'une ou d'un rapporteur pour la résolution concernant la francophonie.
Désignation d'une ou d'un rapporteur pour la résolution concernant les consultations citoyennes européennes.
Echanges sur les auditions du projet de saisine « Europe et numérique ».
Mercredi 11 juillet 2018, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Désignation du ou des rapporteurs dans le cadre du projet de saisine intitulée « L'agriculture urbaine » (sous réserve de la validation de la saisine par le bureau).
Sujet : L'innovation en agriculture.
(Rapporteures : Mmes j Betty HERVE et Anne-Claire VIAL).
Examen du plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 11 juillet 2018, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Election d'une nouvelle présidente ou d'un nouveau président de la délégation.
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).
Poursuite de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'étude.
Jeudi 12 juillet 2018, à 9 h 30 (salle 249) :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : Lutter contre la grande pauvreté.
(Rapporteure : Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE et Rapporteur : M. Stéphan JUNIQUE).
Audition de M. Olivier NOBLECOURT, délégué interministériel à la prévention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes.
Débat autour du contenu de l'audition.