JORF n°0137 du 16 juin 2018

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 19 juin 2018, de 9 h 15 à 12 heures (reprise de 13 heures à 14 h 30), salle 214 :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Les langues régionales dans les Outre-mer : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale.
(Rapporteure : Mme Isabelle BIAUX-ALTMANN).
9 h 15 : audition de Isabelle LEGLISE, Directrice du laboratoire Structure et dynamique des langues (SeDyL), spécialiste des langues Guyane et de Mmes Isabelle BRIL, Directrice de recherche au laboratoire Langues et civilisations à tradition orale (LaCiTo), spécialiste des langues kanaks.
10 h 30 : audition de M. Roger VRAND, Sous-directeur du socle commun, de la personnalisation des parcours scolaires et de l'orientation, accompagné de M. Pierre LAPORTE, Chef de mission langues françaises et langues de France, et de Mme Frédérique CHARBONNIÉRAS, Cheffe de la mission Outre-mer à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) du ministère de l'Education nationale.
13 heures : audition de Mme Marie-Christine HAZAËL-MASSIEUX, professeure à l'Université de Provence, spécialiste des langues créoles.
Mercredi 20 juin 2018, à 9 h 30, salle 225 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool.
(Rapporteur : M. Etienne CANIARD et Rapporteure : Mme Marie-Josée AUGE-CAUMON).
9 h 30 : table-ronde des usagères et usagers.
11 heures : examen et validation de la note de saisine.
Mercredi 20 juin 2018, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'environnement :
Discussion autour des prochains sujets de saisine dont avant-projet sur affichage environnemental.
Projet de bilan de mi-mandature.
Sujet : La démocratie environnementale.
(Rapporteur : M. Michel BADRE et co-rapporteure : Mme Agnès MICHELOT).
11 heures : audition de Mme Judith FERRANDO, co-directrice du Cabinet conseil « Missions Publiques ».
Mercredi 20 juin 2018, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?
(Rapporteur : M. Antoine BONDUELLE et Rapporteure : Mme Stéphanie GOUJON).
Poursuite de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Examen et adoption du projet de note de saisine intitulée « L'économie du sport ».
Mercredi 20 juin 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les groupements d'employeurs (titre provisoire).
(Rapporteur : M. Patrick LENANCKER)
9 h 30 : audition de M. Cyril JAQUIN, trésorier du réseau des coopératives d'utilisation de matériel agricole FNCUMA.
11 heures : audition de M. Eric FORTI, président du groupement d'employeurs GEANS.
Mercredi 20 juin 2018, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ?
(Rapporteurs : MM. Guillaume DUVAL et Philippe MUSSOT).
9 h 30 : audition de Mme Mireille MARTINI, Senior Research and advocacy officer à Finance Watch.
11 heures : audition de M. Pierre DUCRET, contrôleur général et conseiller climat du groupe.
Caisse des Dépôts.
Mercredi 20 juin 2018, à 9 h 30, salle 301 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
&
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Favoriser l'accès du plus grand nombre à la pratique sportive.
(Rapporteures : Mmes Muriel HURTIS et Françoise SAUVAGEOT).
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 20 juin 2018, à 10 heures, salle 214 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'innovation en agriculture.
(Rapporteures : Mmes Betty HERVE et Anne-Claire VIAL)
Echanges sur les enseignements à tirer des auditions réalisées et sur les préconisations de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 20 juin 2018, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE)
Poursuite de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'étude.
Jeudi 21 juin 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : Lutter contre la grande pauvreté.
Installation de la commission temporaire.
Désignation du/de la/des rapporteur(s)/rapporteure(s).
Débat sur le mandat donné à la commission et les méthodes de travail.
Échanges sur les premières auditions.