Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 12 juin 2018, à 9 h 15, salle 214 :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : L'accès aux services publics dans les Outre-mer.
(Rapporteures : Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE).
9 h 15 : audition de Mme George PAU-LANGEVIN, députée et ancienne ministre des Outre-mer.
11 heures : audition de M. Jacques TOUBON, Défenseur des droits.
Mardi 12 juin 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Étude relative aux études d'impact.
(Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES).
10 heures : Audition de Mme Marie-Noëlle LIENEMANN, Sénatrice de Paris.
Mardi 12 juin 2018, à 13 heures, salle 79 :
Commission temporaire « Fonction publique » :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
(Rapporteur : M. Michel BADRE et Mme Nicole VERDIER NAVES, rapporteure).
. Point d'actualité sur les suites de l'avis.
Mercredi 13 juin 2018, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
9 h 30 : Présentation, dans le cadre d'une audition d'information, du rapport 2017 de l'Observatoire des territoires du CGET « Regards sur les territoires » par M. Benoit de LAPASSE, chef du bureau de l'Observation des territoires du CGET.
Sujet : Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives.
(Rapporteur : M. Alain FERETTI).
11 heures : Audition de M. Jean-Louis JOSEPH, membre du CESE, président d'honneur de la Fédération nationale des parcs naturels régionaux, ancien président du parc naturel régional du Luberon.
Mercredi 13 juin 2018, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Dans le cadre du projet de saisine intitulé « Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale » (sous réserve de l'accord du Bureau).
9 h 30 : audition de M. Frédéric TIBERGHIEN, Président de l'association FINANSOL, et de Mme Anne-Catherine HUSSON-TRAORE, Directrice générale de NOVETHIC.
11 heures : audition de M. Benoît de La CHAPELLE-BIZOT, Directeur général délégué de la Fédération bancaire française (FBF).
Mercredi 13 juin 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les groupements d'employeurs (titre provisoire).
(Rapporteur : M. Patrick LENANCKER).
9 h 30 : audition de M. Jean-Yves KERBOURC'H, professeur des universités, UFR Droit et sciences politiques, Université de Nantes.
11 heures : audition de M. Bernard ORLANDINI, président de Biosupport et de Mme Agnès BOULANGER, directrice générale.
Mercredi 13 juin 2018, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'environnement :
Sujet : La démocratie environnementale.
(Rapporteur : M. Michel BADRÉ et Mme Agnès MICHELOT, co-rapporteure).
9 h 30 : audition de M. Frédéric WORMS, directeur adjoint Lettres à l'École normale supérieure (ENS).
11 heures : audition de M. Xavier PIECHACZYK, directeur général adjoint des Réseaux, clients et territoires, Réseau de transport d'électricité (RTE).
Mercredi 13 juin 2018, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ? .
(Rapporteur : M. Antoine BONDUELLE et Mme Stéphanie GOUJON, rapporteure).
. Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 13 juin 2018, à 10 heures, salle 243 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Validation du projet de saisine d'initiative sur l'agriculture urbaine.
Choix de la saisine d'initiative suivante.
Mercredi 13 juin 2018, à 10 heures, salle 301 :
Section des affaires européennes et internationales :
Audition du Député Hervé BERVILLE, concernant la mission du Président de la République sur la modernisation de la politique d'aide au développement de la France.
Mercredi 13 juin 2018, à 10 heures, salle 214 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Débat général sur les futurs travaux de la section.
Mercredi 13 juin 2018, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité.
(Rapporteure : Mme Véronique SEHIER).
Audition de Mme Irène DONADIO, responsable plaidoyer du réseau européen de la Fédération internationale pour le planning familial (IPPF).
Jeudi 14 juin 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : Lutter contre la grande pauvreté.
Installation de la commission temporaire.
Désignation du/de la/des rapporteur(s)/rapporteure(s).
Débat sur le mandat donné à la commission et les méthodes de travail.
Echanges sur les premières auditions.