JORF n°0125 du 2 juin 2018

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 5 juin 2018, à 14 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La réforme des fonds structurels européens.
(M. Jean-Luc BENNAHMIAS, rapporteur et Mme Adria HOUBAIRI, rapporteure).
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 6 juin 2018, à 9 h 30, salle 225 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool.
(M. Etienne CANIARD, rapporteur et Mme Marie-Josée AUGE-CAUMON, co-rapporteure).
9 h 30 : audition de Mme Nicole MAESTRACCI, membre du Conseil constitutionnel, ex-présidente de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et la toxicomanie.
11 heures : audition du Pr François BOURDILLON, directeur général de Santé publique France.
Mercredi 6 juin 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'environnement :
Sujet : La démocratie environnementale.
(M. Michel BADRÉ, rapporteur et Mme Agnès MICHELOT, co-rapporteure).
9 h 30 : audition de M. Michael WEBER, président de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France.
11 heures : audition de M. Raphaël BRETT, juriste spécialisé en droit comparé de l'environnement.
Mercredi 6 juin 2018, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Suite de l'examen de l'avant-projet de saisine intitulé « La dépendance aux métaux stratégiques. Comment s'en affranchir ? » et vote.
Echanges sur le programme d'auditions.
Echanges sur de futurs sujets de saisine d'initiative.
Mercredi 6 juin 2018, à 9 h 30, salle 301 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication & Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Favoriser l'accès du plus grand nombre à la pratique sportive.
(Mmes Muriel HURTIS et Françoise SAUVAGEOT, rapporteures).
Suite et fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 juin 2018, à 10 heures, salle 79 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Examen d'un avant-projet de saisine d'initiative sur « L'agriculture urbaine » et échanges sur les auditions.
Mercredi 6 juin 2018, à 13 heures, salle 214 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Mme Raphaëlle MANIÈRE, rapporteure).
Poursuite de l'examen, en seconde lecture, du projet d'étude.
Mercredi 6 juin 2018, à 14 heures, salle 249 :
Section de l'économie et des finances :
Dans le cadre du projet de saisine intitulé « Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale » (sous réserve de l'accord du bureau).
14 heures : audition de M. Dhafer SAÏDANE, directeur de l'Observatoire International de la Finance Durable (OIFD) et Universitaire de Lille.
15 h 30 : auditions de Pierre HABBARD, secrétaire général de la Commission Syndicale Consultative auprès de l'OCDE (TUAC) et de Pierre-Yves CHANU, président de la plateforme nationale d'action globale pour la responsabilité sociétale des entreprises et vice-président de l'Agence centrale des organismes de Sécurité sociale (ACOSS).
Mercredi 6 juin 2018, à 14 h 15, salle 79 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les groupements d'employeurs (titre provisoire).
(M. Patrick LENANCKER, rapporteur).
Auditions, sous forme de table ronde, des structures représentant les groupements d'employeurs : Thierry CHEVALLEREAU, président du Syndicat national des groupements d'employeurs (SNGE) et Maryse LEMAUX Secrétaire du SNGE ; Isabelle LE FAUCHEUR, présidente de la Fédération nationale des groupements d'employeurs (FNGE) accompagné d'Hervé LE CHEVALLIER, expert FNGE ; Francis LEVY, secrétaire général de la Fédération Française des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (FFGEIQ) ; Bernard DELORME Président de la Fédération nationale profession sport et loisirs (FNPSL) ou Nicolas VERDON Délégué général ; Philippe FAUCON Président de la Fédération nationale des groupements d'employeurs agricoles et ruraux (FNGEAR) ; Laurence LUBRUN, secrétaire générale de Service de remplacement France ; Dalila BENFEDDA-MEAQUOUL de la Fédération des employeurs du secteur culturel accompagnée de Laure LANIER, directrice de Mezzanin Admin.