Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 29 mai 2018, à 14 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La réforme des fonds structurels européens.
M. Jean-Luc BENNAHMIAS, rapporteur et Mme Adria HOUBAIRI, rapporteure.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 30 mai 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'environnement :
Sujet : La démocratie environnementale.
M. Michel BADRE, rapporteur et Mme Agnès MICHELOT, co-rapporteure.
9 h 30 : audition de Mme Chantal JOUANNO, présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP), accompagnée de Mme Illaria CASILLO, vice-présidente de la CNDP.
11 heures : audition de Mme Brigitte CHALOPIN, présidente de la Compagnie nationale des commissaires enquêteurs (CNCE), accompagnée de M. Jean-Pierre CHAULET, vice-président de la CNCE.
Mercredi 30 mai 2018, à 9 h 30 et toute la journée si nécessaire (reprise à 13 h 30), salle 225 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : La protection de l'enfance (titre provisoire).
M. Antoine DULIN, rapporteur.
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 30 mai 2018, à 9 h 30, salle 301 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication & Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Favoriser l'accès du plus grand nombre à la pratique sportive.
Mme Muriel HURTIS et Mme Françoise SAUVAGEOT, rapporteures.
Débat général et début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 30 mai 2018, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Suite de l'examen de l'avant-projet de note de saisine sur « La dépendance aux métaux stratégiques. Comment s'en affranchir ? », en vue de sa transmission au Bureau.
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
Mme Soraya DUBOC, rapporteure.
Point sur la saisine.
Point sur la contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France 2019 ».
Echanges sur de futurs sujets de saisine d'initiative.
Mercredi 30 mai 2018, à 10 heures, salle 79 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires.
M. Jean-Louis JOSEPH et M. Dominique MARMIER, rapporteurs.
Dernier examen de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 30 mai 2018, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Compte-rendu de l'entretien du vice-président et de la vice-présidente de la DDFE avec le président du CESE.
Point sur la mission de veille.
Sujet : Les temps de vie des femmes.
Mme Raphaëlle MANIÈRE, rapporteure.
Poursuite de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'étude.
Mercredi 30 mai 2018, à 14 heures, salle 214 :
Section de l'économie et des finances :
14 heures : audition de M. Alexis MASSE, président du Forum pour l'Investissement Responsable (FIR) dans le cadre d'un avant-projet de saisine intitulé « Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ? »
15 h 30 : autre audition éventuelle.
Mercredi 30 mai 2018, à 15 heures, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les groupements d'employeurs (titre provisoire).
M. Patrick LENANCKER, rapporteur.
15 heures : audition de M. Pierre FADEUILHE, maître de conférences à l'Institut national de polytechnique (INP) de Toulouse, chercheur à l'Université de Toulouse 1 Capitole.
17 heures : audition de M. Franck MOREL, conseiller relations sociales, travail, emploi, formation professionnelle au Cabinet du Premier ministre.