JORF n°0077 du 1 avril 2018

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 3 avril 2018, à 14 heures (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER).
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mardi 3 avril 2018, à 14 heures (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
Suite de l'examen, en deuxième lecture, et vote de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 avril 2018, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : La protection de l'enfance.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN).
9 h 30 : audition sous forme de table ronde avec Mme SandrineWELTMAN, directrice de l'activité d'Action Enfance ; M. Marc CHABANT, président du lieu de vie « Le Colibri », M. Jérôme AUCORDIER, directeur du lieu de vie « Le Colibri » et M. Michel BOTBOL, professeur des universités à l'Université de Bretagne Occidentale et chef du service de pédopsychiatrie universitaire du CHU de Brest.
Sujet : La protection de l'enfance, La prise en charge des personnes âgées.
(Rapporteure : Mme Marie-Odile ESCH).
11 heures : examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 avril 2018, à 9 h 30 (salle 245) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La réforme sur les fonds structurels européens.
(Rapporteur.e.s : Mme Adria HOUBAIRI et M. Jean-Luc BENNAHMIAS).
Présentation et échange sur la méthode et le calendrier de travail.
Mercredi 4 avril 2018, à 9 h 30 (salle 79) :
Section de l'environnement :
Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
(Rapporteure : Mme Annabelle JAEGER).
Audition de Mme Nathalie BLANC, directrice de recherche au CNRS et directrice du Laboratoire dynamiques sociales et recomposition des espaces (LADYSS-CNRS).
Audition de M. Guillaume SAINTENY, membre du conseil scientifique de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité.
Bilan des auditions et présentation d'un projet de plan.
Sujet : La démocratie environnementale.
Désignation d'un.e rapporteur.e
Intervention de Mme Delphine LALU, présidente de la section des activités économiques dans le cadre de l'avant-projet d'avis « TPE-PME : comment réussir le passage à la neutralité carbone ? »
Mercredi 4 avril 2018, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?
(Rapporteur.e.s : M. Antoine BONDUELLE et Mme Stéphanie GOUJON).
9 h 30 : audition de M. Luc Eric KRIEF, président du groupe LEK Beteiligungen UG (SD2M).
10 h 30 : audition conjointe de Mme Sabine BASILI, présidente de la Commission nationale des affaires économiques à la CAPEB et de Mme Catherine ELIE, directrice des études et du développement économique à l'Institut supérieur des métiers (ISM).
Mercredi 4 avril 2018, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Examen, en une seule lecture, d'un projet de contribution sur la grande pauvreté, coordonné par M. Alain FERETTI.
Discussion générale, dans le cadre de la saisine gouvernementale sur « La réforme des fonds structurels européens », dont la section des affaires européennes et internationales a la charge, sur la programmation en cours (2015-2020) et sur « la manière d'approfondir et d'accélérer sa mise en œuvre au bénéfice des territoires et de nos concitoyens ».
Mercredi 4 avril 2018, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires.
(Rapporteurs : M. Dominique MARMIER et M. Jean-Louis JOSEPH).
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Intervention de Mme Annabelle JAEGER, rapporteure pour la section de l'environnement, de l'avant-projet d'avis « La nature en ville ».
Mercredi 4 avril 2018, à 10 heures (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'emploi des seniors.
(Rapporteur : M. Alain CORDESSE).
Examen, en deuxième lecture, et vote de l'avant-projet d'avis.
Examen de la contribution de la section du travail et de l'emploi aux suites de la résolution « 1987-2017 : poursuivre résolument la lutte contre la grande pauvreté » adoptée le 14 février 2017.
Mercredi 4 avril 2018, à 14 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.
(Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN).
Début de l'examen, en deuxième lecture, des indicateurs sur la satisfaction dans la vie, la pauvreté en conditions de vie et le PIB.