Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 27 mars 2018, à 9 h 15 (Salle 79) :
Délégation à l'outre-mer :
Discussion générale sur les prochains sujets de saisine.
Mardi 27 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER).
Début de l'examen, en seconde lecture, du projet de rapport.
Mardi 27 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
(Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES).
Audition de M. Laurent GRANDGUILLAUME, ancien député et vice-président de la fondation travailler autrement.
Mercredi 28 mars 2018, à 9 heures (Salle 214) :
Section des activités économiques :
Sujet : TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?
(Rapporteur.e.s : M. Antoine BONDUELLE et Mme Stéphanie GOUJON).
9 heures : audition de Mme Claude NAHON, directrice du développement durable du groupe EDF.
11 heures : audition de Mme Claire TUTENUIT, déléguée générale d'Entreprises pour l'environnement (EPE).
Mercredi 28 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 79) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'innovation en agriculture.
(Rapporteures : Mme Betty HERVE et Mme Anne-Claire VIAL).
9 h 30 : auditions de M. Philippe LESAGE, responsable du pôle développement économique en milieu rural au Parc naturel régional de l'Avesnois et de Mme Caroline ROZALEN, chargée de mission agriculture biologique au Parc naturel régional de l'Avesnois.
10 h 30 : auditions de M. Alain LALOI, responsable du service technique Val'Epi et de M. Jean-Luc REIGNE, directeur général de la Coopérative Unicoque.
Mercredi 28 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : La protection de l'enfance.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN).
9 h 30 : audition, sous forme de table ronde, avec : Mme Michèle CREOFF, vice-présidente du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE) et Mme Agnès GINDT-DUCROS, directrice de l'Observatoire de la protection de l'enfance (à confirmer).
Sujet : La prise en charge des personnes âgées.
(Rapporteure : Mme Marie-Odile ESCH).
11 heures : audition, sous forme de table ronde, des représentant.e.s des différentes organisations syndicales locales pétitionnaires.
Mercredi 28 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'emploi des seniors.
(Rapporteur : M. Alain CORDESSE).
Examen, en seconde lecture, de l'ensemble du projet de rapport et approbation.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 243) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER).
Fin de l'examen, en seconde lecture, du projet de rapport.
Mercredi 28 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.
(Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN).
Examen, en première lecture, des deux derniers indicateurs de richesse + plan du focus RAEF.
Mercredi 28 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 225) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Examen d'un avant-projet de note de saisine, présenté par Mme Marie TRELLU-KANE.
Mercredi 28 mars 2018, à 13 heures (Salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité.
Désignation d'un.e rapporteur.e.
Rencontre et échanges avec les déléguées régionales des droits des femmes des territoires ultramarins sur les suites de l'avis « Combattre les violences faites aux femmes en Outre-mer » (rapporteur.e.s : Mme Ernestine RONAI et M. Dominique RIVIÈRE).