JORF n°0054 du 6 mars 2018

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 6 mars 2018, à 14 heures (Salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR, M. Albert RITZENTHALER).
Débat général et début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 mars 2018, à 9 heures et toute la journée (reprise à 14 h 30) (Salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUX).
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 7 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 79) :
Section des affaires européennes et internationales :
Audition de M. Salvatore SERRAVALLE, Secrétaire général adjoint des Affaires européennes (SGAE) dans le cadre de l'élaboration de la réponse du CESE sur le « Programme national de réforme (PNR) 2018 » (référent : M. Paul FOURIER).
Mercredi 7 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool.
(Rapporteur : M. Étienne CANIARD et co-rapporteure : Mme Marie-Josée AUGÉ-CAUMON).
9 h 30 : auditions de membres de la Cour des comptes : Mme Esmeralda LUCIOLLI, rapporteure et MM. Patrick LEFAS, président de formation interjuridiction de lutte contre les consommations nocives d'alcool et Nicolas BRUNNER, conseiller-maître, sixième chambre.
Mercredi 7 mars 2018, à 9 h 30 (Salle 214) :
Section de l'environnement :
9 h 30 : examen de la contribution de la section sur le « Programme national de réforme (PNR) 2018 » (référent : M. Guillaume DUVAL).
Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
(Rapporteure : Mme Annabelle JAEGER).
11 heures : auditions de M. Patrick BARBIER, maire de Muttersholtz et de M. Benjamin POTEAU, directeur des parcs et jardins à la mairie de Lille.
Mercredi 7 mars 2018, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 heures) (Salle 243) :
Section de l'économie et des finances :
Matin :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.
(Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN).
9 h 30 : audition de M. Nasser MANSOURI GUILANI, ancien membre du CESE et rapporteur d'un avis sur les investissements.
11 heures : audition de M. Jean-Hervé LORENZI, président du Cercle des économistes.
Après-midi :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : M. Jean-Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL).
14 heures : début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 mars 2018, à 9 h 30 et toute la journée (si nécessaire) (Salle 225) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Examen d'un projet de contribution sur l'indicateur « artificialisation des sols » au « Rapport annuel sur l'état de la France 2018 » et vote (coordinateur.rice.s : Mme Josiane BÉLIARD et M. Hervé LE BOULER.
Examen d'un projet de contribution à la réponse du CESE au SGAE sur le « Programme national de réforme 2018 » et vote (coordinateur : M. Jacky BONTEMS).
Echange sur les enseignements à tirer des auditions d'information de M. Deniz BOY, coordonnateur national des assises de la mobilité et de la loi d'orientation des mobilités, et quant aux principales mesures envisagées pour la loi d'orientation des mobilités.
Mercredi 7 mars 2018, à 10 heures (Salle 249) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires.
(Rapporteurs : M. Dominique MARMIER et M. Jean-Louis JOSEPH).
Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 mars 2018, à 13 heures (Salle 214) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Préparation de la rencontre DDFE-Président BERNASCONI du 21 mars 2018.
Point sur la méthodologie de la veille.
Mercredi 7 mars 2018, à 14 h 15 (Salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Examen, en première lecture, du projet de contribution de la section au « Programme national de réforme (PNR) 2018 » (référent : M. Laurent CLÉVENOT).