Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 30 janvier 2018, à 14 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
Rapporteur.e.s : M. Paul Fourier et Mme Emelyn Weber.
Auditions de M. Jacques TOUBON, Défenseur des Droits et de M. Julian FERNANDEZ, Professeur de Droit public à l'Université Paris 2.
Mardi 30 janvier 2018, à 14 h 30, salle 229 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
Rapporteur.e.s : M. Albert RITZENTHALER et Mme Laure DELAIR.
Point sur les premières contributions des participant.e.s à la consultation citoyenne.
Point sur la saisine relative au thème du « Sport ».
Echanges sur un projet de texte dans le cadre de la contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France 2018 (RAEF) ».
Mercredi 31 janvier 2018, à 9 h 15, salle 225 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives.
Rapporteur : M. Alain FERETTI.
9 h 15 : audition de M. Romain LAJARGE, professeur en sciences humaines et sociales, Laboratoire cultures constructives de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble.
10 h 45 : audition de M. Serge LHERMITTE, chef du service « compétitivité et performance environnementale », direction générale de la performance économique et environnementale, ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
12 heures : Examen, en deuxième lecture, et VOTE d'un projet de contribution à l'étude conduite par la section Economie et Finances sur « Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ? », présenté par M. Patrick MOLINOZ.
Mercredi 31 janvier 2018, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.
Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUD.
Examen, en seconde lecture, du projet de rapport et approbation.
Mercredi 31 janvier 2018, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.
Rapporteur : M. Jean-François NATON et co-rapporteure : Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE.
Début de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture.
Mercredi 31 janvier 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'environnement :
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
Rapporteur : M. Guillaume DUVAL et co-rapporteure : Mme Madeleine CHARRU.
Fin de l'examen en première lecture et début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 31 janvier 2018, à 10 heures, salle 249 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'innovation en agriculture.
Rapporteures : Mmes Betty HERVE et Anne-Claire VIAL.
Audition de M. Marc GIGET, Président de l'Institut Européen de Stratégies Créatives et d'Innovation.
Mercredi 31 janvier 2018, à 13 heures, salle 229 :
Commission temporaire « Fonction publique » :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent, Article préliminaire sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance.
Rapporteur.e.s : M. Michel BADRE et Mme Nicole VERDIER NAVES.
Point d'étape des entretiens des rapporteur.e.s dans le cadre des actions de valorisation des travaux.
Mercredi 31 janvier 2018, à 14 heures, salle 214 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.
Rapporteur : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN.
14 heures : audition de Mme Valérie ALBOUY, cheffe du département des ressources et conditions de vie des ménages à l'INSEE.
16 heures : Réflexion sur les indicateurs du RAEF 2018 suivis par la section de l'économie et des finances.
Mercredi 31 janvier 2018, à 14 h 15, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'emploi des seniors.
Rapporteur : M. Alain CORDESSE.
Audition de Mme Anne SONNET, économiste à l'OCDE.
Examen du projet de plan du projet de rapport.
Désignation d'un.e rapporteur.e dans le cadre de la contribution de la section au RAEF 2018.
Désignation d'un.e rapporteur.e dans le cadre de la contribution de la section au PNR 2018.
Jeudi 1er février 2018, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 heures), salle 214 :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Sujet : La fin de vie.
Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY.
9 h 30 : audition du Dr Jean LEONETTI, maire d'Antibes.
11 heures : audition de Mme Martine RUSZNIEWSKI, psychologue clinicienne.
14 heures : audition du Pr Jean-François DELFRAISSY, président du Comité consultatif national d'éthique.
15 h 30 : audition de M. Frédéric DABI, directeur général adjoint IFOP.