JORF n°0289 du 12 décembre 2017

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 12 décembre 2017, à 9 h 15 (salle 214) :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer.
(Rapporteur : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY).
9 h 30-10 h 30 : audition de M. Michel PORCHER, expert du Groupe Outre-mer du Comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN).
10 h 30-11 h 30 : audition de M. Guillaume CROMER, Directeur d'ID-TOURISM, cabinet de conseil en marketing, innovation et développement durable du tourisme.
Mardi 12 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions.
(Rapporteur : Mme Patricia LEXCELLENT).
Poursuite de l'examen en première lecture du projet d'étude.
Mercredi 13 décembre 2017, à 9 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteur : MM. Jean-Karl DESCHAMPS et Didier GARDINAL).
9 heures-10 h 30 : audition de M. Antoine HOME, Maire de Wittenheim, au titre de l'Association des Maires de France.
10 h 30-11 heures : présentation par les rapporteurs d'une nouvelle version du plan.
11 heures -12 h 30 : échanges entre M. Patrick BERNASCONI, Président du CESE et les membres de la section.
Mercredi 13 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Contribution de la section à la consultation du CESE sur le Programme national de réforme (PNR) 2018.
Point sur les Assises de l'Outre-mer.
Echanges sur un prochain sujet d'autosaisine.
Mercredi 13 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
(Rapporteur : M. Pasquier).
Examen en seconde lecture et Vote du projet d'avis.
Mercredi 13 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'emploi des seniors.
(Rapporteur : M. Alain CORDESSE).
9 h 30 : audition de Mme Misoo YOON, directrice générale adjointe offre de service, Pôle emploi.
11 heures : audition de M. Gérard CHERPION, député des Vosges.
Mercredi 13 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.
(Rapporteur : M. Jean-François NATON et Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE).
9 h 30 : présentation d'un projet de plan.
11 heures : audition du Docteur Jean-François DELEUME, membre du COPIL du PRSE de Bretagne et de l'association AMLP (Alerte des médecins sur les pesticides).
Appel à candidature relatif à la saisine à venir sur « La lutte contre les addictions au tabac et à l'alcool ».
Point d'information : le CESE et les 100 ans de la Ligue contre le cancer.
Mercredi 13 décembre 2017, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
Validation des deux dernières fiches thématiques de la consultation citoyenne.
Désignation du.de la rapporteur.e des futures contributions de la section au Programme national de réforme (PNR) et au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).
Echanges avec les référents de la section sur la participation de la section à la saisine « Pour des élèves en meilleure santé ».
Troisième et dernière réunion pour valider le contenu de la consultation citoyenne.
Mercredi 13 décembre 2017, à 10 heures (salle CR 1 + 2) :
Section des affaires européennes et internationales :
Bilan des actions de la section pour l'année 2017.
Présentations et échanges sur les futures saisines de la section pour 2018.
Mercredi 13 décembre 2017, à 10 h 30 (salle 79) :
Section de l'environnement :
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
(Rapporteur : M. Guillaume DUVAL, Mme Madeleine CHARRU).
Bilan des auditions ; synthèse des recommandations ; présentation d'un projet de plan.
Mercredi 13 décembre 2017, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteur : Mme Raphaëlle MANIERE).
Début de l'examen, en seconde lecture, du projet d'étude.
Jeudi 14 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Commission temporaire :
Sujet : La fin de vie.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY).
Audition de M. Jean-Luc ROMERO, Président de l'Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité.
Débat sur les grandes orientations de la saisine.