Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 21 novembre 2017, à 9 heures, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
Rapporteurs : M. Jean-Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL.
Audition de Mme Carole DELGA, présidente de la région Occitanie-Pyrénées-Méditerranée.
Mardi 21 novembre 2017, à 11 heures, salle 214 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Rencontre avec M. Patrick BERNASCONI, président du CESE.
Mardi 21 novembre 2017, à 14 heures, salle 229 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER.
Présentation du projet de consultation citoyenne, en présence M. Patrick BERNASCONI, président du CESE.
Echanges sur un projet de saisine sur le thème « Sport et société ».
Mardi 21 novembre 2017, à 14 h 30, salle 301 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
Rapporteur.e.s : Mme Emelyn WEBER et M. Paul FOURIER.
Audition, sous forme de table ronde ONG avec :
M. Pierre HENRY, directeur général de France Terre d'asile ;
Mme Caroline MAILLARY et Claire RODIER, juristes du GISTI ;
Mme Fabienne LASSALLE, directrice générale adjointe de SOS Méditerranée.
Mercredi 22 novembre 2017, à 9 heures et toute la journée si nécessaire (reprise à 14 heures), salle 214 :
Section de l'environnement :
Sujet : La transition écologique et solidaire à l'échelon local.
Rapporteur : M. Bruno DUCHEMIN.
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 22 novembre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.
Rapporteur : M. Jean-François NATON et corapporteure : Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE.
9 h 30 : audition du Dr Zinna BESSA, sous-directrice « Santé des populations et prévention des maladies chroniques », accompagnée de son adjointe, Mme Magali GUEGAN, de la direction générale de la santé (DGS).
11 h 30 : point d'étape sur les travaux.
Mercredi 22 novembre 2017, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
Rapporteur : M. Jacques PASQUIER.
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 22 novembre 2017, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?
Rapporteurs : MM. Jean-Louis CABRESPINES et Régis WARGNIER.
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Examen d'un cahier d'acteur.rice.s aux Assises de la mobilité et vote (le document vous sera adressé dès que possible), coordonné par Mme Olga TROSTIANSKY et M. Stéphane DELPEYRAT-VINCENT.
Mercredi 22 novembre 2017, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 heures), salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le travail indépendant.
Rapporteure : Mme Sophie THIERY.
Examen final et vote de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 22 novembre 2017, à 10 heures et toute la journée (reprise à 14 h 30), salles 229 et 225 :
Section des activités économiques :
Sujet : Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises.
Contribution de la section à la consultation sous la forme d'ateliers.
Jeudi 23 novembre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Commission temporaire « Déserts médicaux » :
Sujet : Les déserts médicaux.
Rapporteur.e.s : Mme Sylvie CASTAIGNE et M. Yann LASNIER.
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.