JORF n°0121 du 23 mai 2017

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 23 mai 2017, à 9 h 15 (salle 249) :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer.
(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY). Débat général et début de l'examen, en première lecture, du projet d'étude.
Mardi 23 mai 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions.
(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT).
Table ronde avec :
Mme Malika KESSOUS, responsable du pôle Achats responsables à la direction des achats de l'Etat ;
M. Marc THIERCELIN, directeur de la qualité, de l'emploi local et des politiques publiques des groupements d'achats publics ;
M. Jean BOUVEROT, chef de la mission des achats au ministère de la défense.
Mercredi 24 mai 2017, à 9 heures (salle 245) :
Section des affaires européennes et internationales :
Premiers échanges sur le projet de résolution « Livre blanc » pour l'avenir de l'Europe.
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
(Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX).
10 heures : audition de M. Lionel ZINSOU, président de la Fondation AfricaFrance et du fonds d'investissement PAI Partners.
Mercredi 24 mai 2017, à 9 heures (salle 79) :
Section de l'économie et des finances :
Examen de l'avant-projet de saisine sur « La fiscalité territoriale ».
Préparation de la conférence du CESE des 11 et 12 juillet 2017.
Mercredi 24 mai 2017, à 9 heures (salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution du dialogue sciences-société au développement d'une recherche à même de répondre aux enjeux climatiques post COP 21.
(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean JOUZEL).
9 heures : table ronde ONG :
Mme Cécile MARCHAND, équipe d'animation d'ALTERNATIBA ;
M. Yves MATHIEU, co-directeur de Missions publiques ;
M. Antoine BONDUELLE, administrateur de Réseau action-climat (RAC) ;
Un.e représentant.e de Messagers du climat (à confirmer).
11 heures : table ronde syndicats et entreprises :
Mme Sandrine JAVELAUD, directrice de mission éducation et enseignement supérieur, Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;
M. Patrick MONFORT, secrétaire général du syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS-FSU) ;
M. Hubert WHITECHURCH, professeur des universités, Syndicat national des personnels de la recherche et des établissements d'enseignement supérieur (SNPREES-FO) ;
Un.e représentant.e de SGEN CFDT (à confirmer).
Mercredi 24 mai 2017, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?
(Rapporteur : M. Frédéric GRIVOT).
Examen, en première lecture, du projet de rapport (parties I à IV).
Mercredi 24 mai 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les conséquences des séparations parentales sur les enfants.
Désignation des rapporteur.e.s.
9 h 30 : audition de M. Didier MALINOSKY, juge aux affaires familiales au tribunal de grande instance (TGI) de Paris.
11 heures : audition de M. Benoit BASTARD, sociologue, directeur de recherche émérite au CNRS, membre de l'Institut des sciences sociales du politique à l'Ecole normale supérieur de Paris-Saclay.
Mercredi 24 mai 2017, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Retour sur l'avis adopté par la section sur « Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l'engagement » (rapporteur.e.s : M. Gérard ASCHIERI et Agnès POPELIN).
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
10 heures : audition de M. Bernard DESCLAUX, directeur de CIO à la retraite, blogueur.
Mercredi 24 mai 2017, à 9 h 30, (salle 214) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?
(Rapporteurs : M. Jean-Louis CABRESPINES et M. Régis WARGNIER).
Audition de M. Arnaud MASSON, directeur Europe de Voyages-sncf.com et de M. Arthur MARTIANO, France Business operations manager chez Airbnb.
Mercredi 24 mai 2017, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER).
Audition de M. Tomas GARCIA AZCARATE, enseignant chercheur, ancien fonctionnaire européen et de M. Vincent CHATELLIER, chercheur à l'INRA.
Mercredi 24 mai 2017, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).
Poursuite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude (fin du chapitre I et chapitre II).


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 23 mai 2017, à 9 h 15 (salle 249) :

Délégation à l'Outre-mer :

Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer.

(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY). Débat général et début de l'examen, en première lecture, du projet d'étude.

Mardi 23 mai 2017, à 9 h 30 (salle 214) :

Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :

Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions.

(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT).

Table ronde avec :

Mme Malika KESSOUS, responsable du pôle Achats responsables à la direction des achats de l'Etat ;

M. Marc THIERCELIN, directeur de la qualité, de l'emploi local et des politiques publiques des groupements d'achats publics ;

M. Jean BOUVEROT, chef de la mission des achats au ministère de la défense.

Mercredi 24 mai 2017, à 9 heures (salle 245) :

Section des affaires européennes et internationales :

Premiers échanges sur le projet de résolution « Livre blanc » pour l'avenir de l'Europe.

Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.

(Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX).

10 heures : audition de M. Lionel ZINSOU, président de la Fondation AfricaFrance et du fonds d'investissement PAI Partners.

Mercredi 24 mai 2017, à 9 heures (salle 79) :

Section de l'économie et des finances :

Examen de l'avant-projet de saisine sur « La fiscalité territoriale ».

Préparation de la conférence du CESE des 11 et 12 juillet 2017.

Mercredi 24 mai 2017, à 9 heures (salle 249) :

Section de l'environnement :

Sujet : Contribution du dialogue sciences-société au développement d'une recherche à même de répondre aux enjeux climatiques post COP 21.

(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean JOUZEL).

9 heures : table ronde ONG :

Mme Cécile MARCHAND, équipe d'animation d'ALTERNATIBA ;

M. Yves MATHIEU, co-directeur de Missions publiques ;

M. Antoine BONDUELLE, administrateur de Réseau action-climat (RAC) ;

Un.e représentant.e de Messagers du climat (à confirmer).

11 heures : table ronde syndicats et entreprises :

Mme Sandrine JAVELAUD, directrice de mission éducation et enseignement supérieur, Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;

M. Patrick MONFORT, secrétaire général du syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS-FSU) ;

M. Hubert WHITECHURCH, professeur des universités, Syndicat national des personnels de la recherche et des établissements d'enseignement supérieur (SNPREES-FO) ;

Un.e représentant.e de SGEN CFDT (à confirmer).

Mercredi 24 mai 2017, à 9 h 30 (salle 229) :

Section des activités économiques :

Sujet : Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?

(Rapporteur : M. Frédéric GRIVOT).

Examen, en première lecture, du projet de rapport (parties I à IV).

Mercredi 24 mai 2017, à 9 h 30 (salle 301) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Sujet : Les conséquences des séparations parentales sur les enfants.

Désignation des rapporteur.e.s.

9 h 30 : audition de M. Didier MALINOSKY, juge aux affaires familiales au tribunal de grande instance (TGI) de Paris.

11 heures : audition de M. Benoit BASTARD, sociologue, directeur de recherche émérite au CNRS, membre de l'Institut des sciences sociales du politique à l'Ecole normale supérieur de Paris-Saclay.

Mercredi 24 mai 2017, à 9 h 30 (salle 243) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Retour sur l'avis adopté par la section sur « Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l'engagement » (rapporteur.e.s : M. Gérard ASCHIERI et Agnès POPELIN).

Sujet : L'orientation des jeunes.

(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).

10 heures : audition de M. Bernard DESCLAUX, directeur de CIO à la retraite, blogueur.

Mercredi 24 mai 2017, à 9 h 30, (salle 214) :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?

(Rapporteurs : M. Jean-Louis CABRESPINES et M. Régis WARGNIER).

Audition de M. Arnaud MASSON, directeur Europe de Voyages-sncf.com et de M. Arthur MARTIANO, France Business operations manager chez Airbnb.

Mercredi 24 mai 2017, à 10 heures (salle 225) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?

(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER).

Audition de M. Tomas GARCIA AZCARATE, enseignant chercheur, ancien fonctionnaire européen et de M. Vincent CHATELLIER, chercheur à l'INRA.

Mercredi 24 mai 2017, à 13 heures (salle 229) :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :

Sujet : Les temps de vie des femmes.

(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).

Poursuite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude (fin du chapitre I et chapitre II).