JORF n°0109 du 10 mai 2017

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 9 mai 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions :
(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT) :
9 h 30 : audition de Mme Rachel BLUMEL, directeur Coop de France Agroalimentaire et M. Hugues POUZIN, directeur général de la Confédération du commerce de gros et international (CGI) ;
11 heures : audition de Mme Laurence MONNOYER-SMITH, commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Echanges sur le courrier du Premier ministre du 28 avril 2017.
Sujet : Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales.
(Rapporteurs : M. Lionel MARIE et M. Jean-François PILLIARD).
Bilan des auditions.
Discussion générale.
Examen d'un projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Section des activités économiques :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir ?
(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUD).
Auditions de M. Guillaume DUVAL, rédacteur en chef du mensuel Alternatives économiques et de M. Thierry WEIL, délégué général de la Fabrique de l'industrie.
Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER).
Audition de M. Michel DANTIN, Député européen et d'un.e.de représentant.e.s de la DGCCRF (sous réserve).
Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité :
(Rapporteur : M. Jean-François SERRES).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 79) :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution du dialogue sciences-société au développement d'une recherche à même de répondre aux enjeux climatiques post COP 21 :
(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean JOUZEL).
9 h 30 : audition de M. Hervé LE TREUT, climatologue, directeur de l'Institut Pierre-Simon-Laplace.
11 heures : audition de Mme Laurence TUBIANA, directrice générale de la Fondation européenne pour le climat.
Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Formation sur l'espace de cartographie interactive de l'Observatoire des territoires du Commissariat général à l'Égalité des territoires (CGET).
Mercredi 10 mai 2017, à 10 heures (salle 245) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Désignation de la.du.des rapporteur.e.s de la saisine intitulée « L'orientation des jeunes » (sous réserve de l'accord du bureau).
Sujet : Vers la démocratie culturelle :
(Rapporteure : Mme Marie-Claire MARTEL).
Examen de la partie III du plan du projet du rapport.
Retour sur l'avis adopté par la section sur « Une école de la réussite pour tous ».
(rapporteure : Mme Marie-Aleth GRARD).
Mercredi 10 mai 2017, à 10 heures (salle 243) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique :
(Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX).
Audition de Mme Marie-Christine SARAGOSSE, Présidente RFI, France 24, France média monde.
Mercredi 10 mai 2017, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes :
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'étude (chapitre I et II A).


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 9 mai 2017, à 9 h 30 (salle 214) :

Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :

Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions :

(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT) :

9 h 30 : audition de Mme Rachel BLUMEL, directeur Coop de France Agroalimentaire et M. Hugues POUZIN, directeur général de la Confédération du commerce de gros et international (CGI) ;

11 heures : audition de Mme Laurence MONNOYER-SMITH, commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.

Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 249) :

Section du travail et de l'emploi :

Echanges sur le courrier du Premier ministre du 28 avril 2017.

Sujet : Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales.

(Rapporteurs : M. Lionel MARIE et M. Jean-François PILLIARD).

Bilan des auditions.

Discussion générale.

Examen d'un projet de plan de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 214) :

Section des activités économiques :

Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir ?

(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUD).

Auditions de M. Guillaume DUVAL, rédacteur en chef du mensuel Alternatives économiques et de M. Thierry WEIL, délégué général de la Fabrique de l'industrie.

Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 225) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?

(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER).

Audition de M. Michel DANTIN, Député européen et d'un.e.de représentant.e.s de la DGCCRF (sous réserve).

Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 301) :

Section des affaires sociales et de la santé :

Sujet : Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité :

(Rapporteur : M. Jean-François SERRES).

Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 79) :

Section de l'environnement :

Sujet : Contribution du dialogue sciences-société au développement d'une recherche à même de répondre aux enjeux climatiques post COP 21 :

(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean JOUZEL).

9 h 30 : audition de M. Hervé LE TREUT, climatologue, directeur de l'Institut Pierre-Simon-Laplace.

11 heures : audition de Mme Laurence TUBIANA, directrice générale de la Fondation européenne pour le climat.

Mercredi 10 mai 2017, à 9 h 30 (salle 229) :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Formation sur l'espace de cartographie interactive de l'Observatoire des territoires du Commissariat général à l'Égalité des territoires (CGET).

Mercredi 10 mai 2017, à 10 heures (salle 245) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Désignation de la.du.des rapporteur.e.s de la saisine intitulée « L'orientation des jeunes » (sous réserve de l'accord du bureau).

Sujet : Vers la démocratie culturelle :

(Rapporteure : Mme Marie-Claire MARTEL).

Examen de la partie III du plan du projet du rapport.

Retour sur l'avis adopté par la section sur « Une école de la réussite pour tous ».

(rapporteure : Mme Marie-Aleth GRARD).

Mercredi 10 mai 2017, à 10 heures (salle 243) :

Section des affaires européennes et internationales :

Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique :

(Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX).

Audition de Mme Marie-Christine SARAGOSSE, Présidente RFI, France 24, France média monde.

Mercredi 10 mai 2017, à 13 heures (salle 229) :

Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité :

Sujet : Les temps de vie des femmes :

(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).

Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'étude (chapitre I et II A).