Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Sections et commission temporaire

Mardi 15 novembre 2016, à 10 heures (Salle 301) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux du développement durable et des engagements climat.
(Rapporteur : M. Jacques BEALL.)
Audition de M. Eric BANEL, délégué général des Armateurs de France.
Mardi 15 novembre 2016, à 14 heures (Salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Echanges avec le président Patrick BERNASCONI.
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteur.e.s : M. Gérard ASCHIERI et Mme Agnès POPELIN.)
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 16 novembre 2016, à 9 heures (Salle 301) :
Section de l'aménagement durable des territoires et section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.
(Rapporteur.e.s : M. Bertrand COLY et Mme Danielle EVEN.)
De 9 heures à 11 h 30 : conjointement avec la section de l'éducation, de la culture et de la communication : suite de l'examen, en première lecture du projet de rapport (chapitres III et IV).
Discussion sur une note de cadrage pour de futurs travaux sur le tourisme.
Discussion sur un ou des thèmes de rapports d'évaluation de la Cour des Comptes entrant dans les champs de compétences de la section qui pourrai(en)t faire l'objet d'une saisine.
Mercredi 16 novembre 2016, à 9 heures et toute la journée (Salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA.)
A 9 heures : audition de Mme Lucia COSMANO, économiste senior.
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leur impact sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN.)
A 10 h 30 : suite de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA.)
A 14 heures : audition de Mme Christel COLIN, directrice des statistiques d'entreprises de l'INSEE.
A 16 h 30 : audition de M. Philippe MUTRICY, directeur de l'évaluation, des études et de la prospective, fondateur et président de Bpifrance Le Lab-Bpifrance-Dised.
Mercredi 16 novembre 2016, à 9 h 30 (Salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : La construction d'une Europe sociale dotée d'un socle des droits sociaux.
(Rapporteur : M. Etienne CANIARD.)
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 16 novembre 2016, à 9 h 30 (Salle 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : Vers une bioéconomie durable.
(Rapporteurs : MM. Jean-David ABEL et Marc BLANC.)
Suite de l'examen de l'avant-projet d'avis.
Point sur la COP 22.
Mercredi 16 novembre 2016, à 9 h 30 et toute la journée (Salles CR1 + 2 et CR 3 + 4 de la Chambre de commerce internationale :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC.)
A 9 h 30 : atelier de réflexion animé par M. Philippe DURANCE, responsable de la chaire prospective du CNAM.
A 14 h 30 : audition de M. Daniel PERCHERON, sénateur, rapporteur de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France.
A 16 heures : audition de M. Frédéric LEFEBVRE, ancien ministre, député de la 1re circonscription des Français établis hors de France.
Mercredi 16 novembre 2016, à 10 heures (Salle 243) :
Section des affaires européennes et internationales :
Echanges avec le président Patrick BERNASCONI.
Mercredi 16 novembre 2016, à 10 heures (Salle 229) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Dans le cadre de la saisine sur les fermes aquacoles marines et continentales : audition de M. Frédéric GUEUDAR-DELAHAYE, directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
Mercredi 16 novembre 2016, à 14 heures (Salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux.
(Rapporteure : Mme Emelyn WEBER.)
A 14 heures : audition de M. Jean GROSSET, rapporteur de l'avis du CESE sur Les travailleurs détachés.
A 14 h 30 : échanges avec le président Patrick BERNASCONI et les membres de la section.
A 15 h 30 : suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (partie II).
Jeudi 17 novembre 2016, à 9 heures et toute la journée (Salle 229) :
Commission temporaire :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
(Rapporteur.e.s : M. Michel BADRÉ et Mme Nicole BORDIER-NAVES.)
A 9 heures : audition de Mme SALSON, European Public Service Union (EPSU).
A 10 heures : table ronde avec les organisations syndicales représentées dans la Fonction publique : Mme Mylène JACQUOT pour la CFDT ; M. Jean-Claude DELAGE pour la CFE-CGC ; Mme Alexandra MEYNARD pour la CGT ; M. Philippe SOUBIROUS pour la CGT-FO ; Mme Bernadette CROISON pour la FSU ; M. Luc FARRE pour l'UNSA ; M. Denis TURBET-DELOF pour l'Union syndicale Solidaires.
A 14 heures : audition de M. Philippe LAURENT, président du Conseil supérieur de fonction publique territoriale (CSFPT).
A 15 heures : audition de Mme Françoise MILEWSKI, économiste.
A 16 heures :audition de Mme Anne-Marie ARMANTERAS de SAXCE, directrice générale de l'offre de soins (DGOS).