JORF n°0241 du 15 octobre 2016

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 18 octobre 2016, à 9 h 30 (reprise à 14 heures) (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteur.e.s : Mme Agnès POPELIN et M. Gérard ASCHIERI).
présentation de la synthèse des entretiens avec le groupe témoin de jeunes.
Débat sur les préconisations.
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural :
(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY).
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Débat sur le titre de l'avant-projet d'avis.
Mardi 18 octobre 2016, à 14 h 30 (salle 301) :
Section des affaires européennes et internationales :
audition d'information de M. Emmanuel LENAIN, directeur Asie Océanie du ministère des affaires étrangères et du développement international.
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat de Paris :
(Rapporteur : M. Jacques BEALL).
Première discussion sur la liste des auditionné.e.s.
Mercredi 19 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural :
(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY).
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 19 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agroécologie :
(Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (partie III relative aux préconisations) ;
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis (parties I et II).
Mercredi 19 octobre 2016, à 9 h 30 (reprise à 14 heures) (salle 301) :
Section du travail et de l'emploi & Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux :
(Rapporteur.e.s : Mme Emelyn WEBER et M. Etienne CANIARD).
Audition de M. Bernard GAZIER, économiste, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Audition de M. Jean-François BOURDAIS, responsable du secteur travail, secrétariat général aux affaires européennes (SGAE).
Audition de Mme Clémentine MOYART, Forum européen de la jeunesse.
Audition de M. Philippe POCHET, directeur général de European Trade Union Institut (ETUI).
Mercredi 19 octobre 2016, à 10 heures (salle 214) :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC).
Audition de M. Philippe ASKENAZY, économiste, directeur de recherches au CNRS.
Audition de M. Guillaume ALLEGRE, économiste à l'OFCE.
Mercredi 19 octobre 2016, à 14 heures (salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité :
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA).
Audition de M. Fabrice PESIN, président de l'observatoire du financement des entreprises et Médiateur national du crédit.
Audition de M. Arnaud MAZON, directeur général de la société GALILEE.
Jeudi 20 octobre 2016, à 9 heures (salle 214) :
Commission temporaire :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent :
(Rapporteur.e.s : Mme Nicole VERDIER NAVES et M. Michel BADRE).
Questions diverses.
Audition de M. Anicet LE PORS, ancien ministre de la fonction publique et des réformes administratives.
Audition de M. Luc ROUBAN, directeur de recherches au CNRS, chercheur au CEVIPOF et à Sciences Po.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 18 octobre 2016, à 9 h 30 (reprise à 14 heures) (salle 229) :

Section de l'éducation, de la culture et de la communication :

Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?

(Rapporteur.e.s : Mme Agnès POPELIN et M. Gérard ASCHIERI).

présentation de la synthèse des entretiens avec le groupe témoin de jeunes.

Débat sur les préconisations.

Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural :

(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY).

Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Débat sur le titre de l'avant-projet d'avis.

Mardi 18 octobre 2016, à 14 h 30 (salle 301) :

Section des affaires européennes et internationales :

audition d'information de M. Emmanuel LENAIN, directeur Asie Océanie du ministère des affaires étrangères et du développement international.

Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat de Paris :

(Rapporteur : M. Jacques BEALL).

Première discussion sur la liste des auditionné.e.s.

Mercredi 19 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 249) :

Section de l'aménagement durable des territoires :

Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural :

(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY).

Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 19 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 229) :

Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :

Sujet : L'agroécologie :

(Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE).

Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (partie III relative aux préconisations) ;

Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis (parties I et II).

Mercredi 19 octobre 2016, à 9 h 30 (reprise à 14 heures) (salle 301) :

Section du travail et de l'emploi & Section des affaires sociales et de la santé :

Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux :

(Rapporteur.e.s : Mme Emelyn WEBER et M. Etienne CANIARD).

Audition de M. Bernard GAZIER, économiste, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Audition de M. Jean-François BOURDAIS, responsable du secteur travail, secrétariat général aux affaires européennes (SGAE).

Audition de Mme Clémentine MOYART, Forum européen de la jeunesse.

Audition de M. Philippe POCHET, directeur général de European Trade Union Institut (ETUI).

Mercredi 19 octobre 2016, à 10 heures (salle 214) :

Section des activités économiques :

Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?

(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC).

Audition de M. Philippe ASKENAZY, économiste, directeur de recherches au CNRS.

Audition de M. Guillaume ALLEGRE, économiste à l'OFCE.

Mercredi 19 octobre 2016, à 14 heures (salle 214) :

Section de l'économie et des finances :

Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité :

(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA).

Audition de M. Fabrice PESIN, président de l'observatoire du financement des entreprises et Médiateur national du crédit.

Audition de M. Arnaud MAZON, directeur général de la société GALILEE.

Jeudi 20 octobre 2016, à 9 heures (salle 214) :

Commission temporaire :

Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent :

(Rapporteur.e.s : Mme Nicole VERDIER NAVES et M. Michel BADRE).

Questions diverses.

Audition de M. Anicet LE PORS, ancien ministre de la fonction publique et des réformes administratives.

Audition de M. Luc ROUBAN, directeur de recherches au CNRS, chercheur au CEVIPOF et à Sciences Po.