JORF n°0131 du 7 juin 2016

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Réunions

Mardi 7 juin 2016, à 14 h 30 (salle 214) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteur.e.s : Mme Agnès POPELIN et M. Gérard ASCHIERI)
Début de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mardi 7 juin 2016, à 14 h 30 (salle 245) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN)
14 h 30 : Audition de Mme Vaia TUUHIA, déléguée générale de l'ONG 4D ;
16 heures : Audition de M. Claude LISE, président de l'Assemblée de Martinique.
Mercredi 8 juin 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agroécologie (sous réserve de l'accord du bureau).
(Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE)
Auditions de M. Jean-François SOUSSANA, directeur scientifique environnement et M. Philippe LEMANCEAU, directeur de l'UMR agroécologie à l'INRA.
Mercredi 8 juin 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants.
(Rapporteur.e.s : Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ avec l'appui de M. Christian SAOUT)
9 h 30 : Auditions de M. Philippe LAMOUREUX, directeur général du LEEM (Les entreprises du médicament) accompagné de M. Eric BASEILHAC, directeur des affaires économiques et internationales et de Mme Clémentine BODY, responsable des études économiques et statistiques) ;
11 heures : Audition de M. Thomas FATOME, directeur de la sécurité sociale.
Mercredi 8 juin 2016, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'environnement :
Réexamen d'un projet de saisine intitulé « La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble ».
Sujet : Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique :
(Rapporteur : M. Allain BOUGRAIN DUBOURG)
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 8 juin 2016, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Définition et validation d'une méthodologie concernant la mission de veille de la délégation
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIÈRE)
13 h 45 : Audition de Mme Marie-Thérèse LETABLIER, sociologue, spécialiste de la situation des femmes dans l'emploi et dans la famille ainsi que les relations de genre, auteure de nombreux travaux sur le sujet.
Mercredi 8 juin 2016, à 14 heures (salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN)
Auditions de M. Alexis SPIRE, sociologue et directeur de recherche au CNRS et Mme Katia WEIDENFELD, historienne.
Mercredi 8 juin 2016, à 14 h 15 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les certificats de qualification professionnelle (CQP).
(Rapporteur : M. Dominique GILLIER)
Audition de Mme Karine CEYSSON-GILLOT, chef du département compétences et ingénierie à l'ANFA.
Mercredi 8 juin 2016, à 14 h 15 (salle 301) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
(Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL)
Audition de Mme Emmanuelle COSSE, ministre du logement et de l'habitat durable.
Mercredi 8 juin 2016, à 14 h 30 (salle 225) :
Section des affaires européennes et internationales :
Audition de M. Harlem DESIR, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international.