Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 17 mai 2016 , à 14 h 30 (salle 214) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Examen, en deuxième lecture, d'un avant-projet de saisine sur « La démocratie culturelle : rendre le citoyen acteur de sa propre culture »
Mardi 17 mai 2016, à 14 h 30 (salle 229) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN)
14 h 30 : Audition de M. Matt SIMONDS, membre de la Confédération syndicale internationale
Audition d'un représentant du Club France développement durable (sous réserve de confirmation)
Mercredi 18 mai 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'environnement :
Sujet : La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21
(Rapporteur.e.s : Mme Agnès MICHELOT et M. Jean JOUZEL)
9 h 30 : Audition de M. Roland NUSSBAUM, Directeur de la mission pour la connaissance et la prévention des risques naturels des sociétés d'assurances (MRN)
Mercredi 18 mai 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Examen, en seconde lecture, de deux avant-projets de saisine sur « Le prix des médicaments innovants » et « L'isolement social pour que vive une nouvelle fraternité »
Mercredi 18 mai 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT)
10 heures : Audition de Mme Tania LASISZ, chargée de mission stratégie et prospective auprès du directeur du Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC)
Discussion sur le programme d'auditions
Mercredi 18 mai 2016, à 10 heures et toute la journée (reprise à 13 h 30) (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le développement de la culture du dialogue social en France
(Rapporteurs : M. Luc BERILLE et M. Jean-François PILLIARD)
10 heures : Examen de la partie II de l'avant-projet d'avis
13 h 30 : Examen de la partie III - Les recommandations
Examen final de l'ensemble de l'avant-projet d'avis et vote
Mercredi 18 mai 2016, à 10 heures (salle 214) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Echanges sur les grandes thématiques à aborder, le calendrier de travail et les auditions à réaliser dans le cadre de la future saisine gouvernementale sur l'agroécologie
Mercredi 18 mai 2016, à 14 heures (salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2016
(Rapporteurs : M. Pierre-Antoine GAILLY avec l'appui de M. Benedict DONNELLY)
Examen, en première lecture, du projet de rapport
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité
Désignation du.de la.des rapporteur.e.s
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