Semaine du lundi 2 au vendredi 6 octobre 2023

Mardi 3 octobre 2023 à 14 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 301.
Intervention d'Arnaud MAGNIER, conseiller du président du CESE.
Saisine : « Quel avenir vers le Pacte vert européen ? »
Validation de la note de cadrage.
Programme national de réforme 2023 (PNR).
Audition de Mmes Carole LABBE, conseillère économique et Isabelle MAQUET, conseillère économique de la représentation de la Commission européenne en France.
Mercredi 4 octobre 2023 à 9 h 30 :
Commission Environnement.
Salle 67.
Délégation CES Algérie.
Echange avec les membres de la commission.
Saisine : « Transition écologique : croissance vs décroissance : de quoi parle-t-on ? »
Lancement des travaux.
Mercredi 4 octobre 2023 à 10 heures :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 301.
Saisine : « Quel financement pour la perte d'autonomie ? »
(Mme Martine VIGNAU, rapporteure).
A 10 heures : audition d'Olivier RICHEFOU, président du groupe de travail « Grand âge » de Départements de France, président du Conseil départemental de la Mayenne ;
A 14 heures : audition de Benjamin VOISIN, adjoint au directeur général de la cohésion sociale et chef du services des politiques sociales et médico-sociales de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) ;
A 15 h 30 : audition d'Aude MUSCATELLI, directrice adjointe de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA).
Mercredi 4 octobre 2023 à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 249.
Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2023.
(Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure).
Première lecture de la note chapeau.
Saisine gouvernementale : « Tarification progressive de l'eau ».
(MM. Jean-Marie BEAUVAIS et Pascal GUIHÉNEUF, rapporteurs pressentis).
Auditions : M. MAYOL (maître de conférences en économie à l'Université de Lorraine) et M. PICON (Directeur de projet à l'Office international de l'eau) ;
Désignation du, de la ou des rapporteurs et rapporteures de la saisine ;
Programme d'auditions et d'entretiens.
Questions diverses.
Retour sur « Les Rencontres du CESE sur le financement de la transition écologique »,
Présentation de la synthèse thématisée « politiques jeunesses » par Marianne TORDEUX-BITKER.
Mercredi 4 octobre 2023 à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 67.
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marqués par la saisonnalité ».
(Mme Catherine LION, rapporteure et M. Dominique MARMIER, rapporteur).
Audition de Géraldine LEDUC, directrice générale de l'Association nationale des élus des territoires touristiques (ANETT).
Mercredi 4 octobre 2023 à 14 h 15 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
Désignation d'un référent ou d'une référente sur l'exercice PNR.
Bilan annuel des conditions de travail.
Examen, en deuxième lecture, et adoption du projet de contribution.
Future saisine.
Poursuite des échanges de cadrage.