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Décision no 2000-1342 du 12 décembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association de gestion des oeuvres éducatives pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence d

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JORF n°166 du 20 juillet 2001

Art. 1er. - L'autorisation accordée par la décision no 91-535 du 26 juin 1991 reconduite par décision no 95-1047 du 31 octobre 1995 à l'Association de gestion des oeuvres éducatives pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RC 2 est reconduite pour une durée de cinq ans, du 10 juillet 2001 à 0 heure au 9 juillet 2006 à 24 heures.

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Art. 1er. - L'autorisation accordée par la décision no 91-535 du 26 juin 1991 reconduite par décision no 95-1047 du 31 octobre 1995 à l'Association de gestion des oeuvres éducatives pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RC 2 est reconduite pour une durée de cinq ans, du 10 juillet 2001 à 0 heure au 9 juillet 2006 à 24 heures.