Semaine du lundi 17 au 21 novembre 2025

Mardi 18 novembre 2025, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 214 et visioconférence) :
Point veille :
Mode de contribution de la DDFE aux travaux de la commission ASS « Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».
Point sur la participation de la DDFE à la plénière de la commission TE du 25 novembre « Précarité du travail et de l'emploi » (référente Cécile GONDARD-LALANNE).
Point sur la saisine de la Délégation Outre-mer « La santé dans les Outre-mer » (référente Inès BOUCHAUT-CHOISY).
Projet de bilan « Intégration d'une approche de genre dans la construction des politiques publiques : enjeux, méthodes, apprentissages » :

- débat sur le statut du bilan ;
- examen en première lecture ;
- débat sur les projets de recommandations.

Mardi 18 novembre 2025, à 14 heures :
Commission des affaires européennes et internationales (salle 67) :
Saisine « Gouvernance internationale face eux enjeux de la gestion durable de l'eau ».
(M. Lucien CHABASON, rapporteur et M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur.)
14 heures - 15 h 30 : audition de M. Tamsir NDIAYE, directeur de l'environnement et du développement durable de l'organisation pour la mise en valeur du fleuve Sénégal et de M. Ousmane HANE, secrétaire général de l'organisation pour la mise en valeur du fleuve Gambie ;
15 h 30 - 17 heures : audition de Mme Dambudzo Joséphine MUZENDA, spécialiste principale en eau et assainissement au département globale de l'eau de la Banque mondiale.
Mardi 18 novembre 2025, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 79) :
Approbation des PV de la réunion du mardi 4 novembre et du mercredi 12 novembre.
Echange sur les travaux de la commission ECC.
Organisation de l'évènement du mardi 9 décembre 2025.
Echange.
Mardi 19 novembre 2025, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 229) :
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».
M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET, rapporteurs.
Table ronde consacrée à la situation des EHPAD.
Audition de M. Lionel COLLET, président de la Haute autorité de santé (HAS) accompagné de la professeure Anne-Claude CREMIEUX, membre du collège de la HAS et présidente de la commission technique des vaccinations et du docteur Michèle MORIN-SURROCA, responsable de la mission rapport d'analyses prospectives.
Mardi 19 novembre 2025, à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 67) :
Saisine « Lutter contre les pollutions diffuses ».
(Mme Laurence HOEFFLING, rapporteure et M. Benoit MIRIBEL, rapporteur.)
Examen de l'avant-projet d'avis en première lecture.
Mardi 19 novembre 2025, à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 67 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire ».
(MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs.)
Examen du projet de plan et des préconisations.
Mardi 19 novembre 2025, à 14 heures :
Commission économie et finances (salle 229 et visioconférence) :
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 12 novembre 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : État des lieux et analyse de controverse ».
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs.)
Deuxièmes discussions :
Question 1 : Faut-il réduire la dette et le déficit ? (Référente : Mme Fanny ARAV) ;
Question 3 : Faut-il renforcer la progressivité du système fiscal ? (Référent : M. Jean-Marie BEAUVAIS).
Mardi 19 novembre 2025, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi (salle 225) :
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale ».
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs.)
Examen de la partie II : projet de plan, préconisations modifiées et préconisations restant à examiner.
Mardi 19 novembre 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Uniquement en visioconférence.
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 ».
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure.)
Session de travail : futurs souhaitables.