JORF n°0263 du 8 novembre 2025

Semaine du lundi 10 au 14 novembre 2025

Mercredi 12 novembre 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (salle 229) :
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».
(Rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).
Audition du professeur Éric CAUMES, professeur honoraire de maladies infectieuses et tropicales.
Audition du professeur Emmanuel RUSCH, ancien président de la Conférence nationale de santé (CNS), président de la Conférence régionale de de la santé et de l'autonomie (CRSA) du Centre-Val de Loire.
Mercredi 12 novembre 2025, à 9 h 30 :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication (salle 249) :
Approbation du PV de la réunion du mardi 4 novembre.
Projet d'avis Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne.
Suite et fin de l'examen, en première lecture, du projet d'avis.
Information et échange sur les principaux enseignements du sixième week-end de la CCTVE.
Organisation de l'évènement du mardi 9 décembre 2025.
Echange.
Mercredi 12 novembre 2025, à 14 heures :
Commission Economie et Finances (salle 229 et visioconférence) :
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 5 novembre 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse ».
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs).
Audition de M. Nicolas DELALANDE, professeur au Centre d'histoire de Sciences Po.
Deuxième discussion : Question 3 : « Faut-il renforcer la progressivité du système fiscal ? ».
Points d'information.
Suite et fin des discussions sur la thématique pour la table-ronde Ecofin - Printemps de l'économie 2026.
Mercredi 12 novembre 2025, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi (salle 225) :
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale ».
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Examen des parties introduction et contexte de l'avant-projet d'avis amendé.

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Semaine du lundi 10 au 14 novembre 2025

Mercredi 12 novembre 2025, à 9 heures :

Commission Affaires sociales et Santé (salle 229) :

« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».

(Rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).

Audition du professeur Éric CAUMES, professeur honoraire de maladies infectieuses et tropicales.

Audition du professeur Emmanuel RUSCH, ancien président de la Conférence nationale de santé (CNS), président de la Conférence régionale de de la santé et de l'autonomie (CRSA) du Centre-Val de Loire.

Mercredi 12 novembre 2025, à 9 h 30 :

Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication (salle 249) :

Approbation du PV de la réunion du mardi 4 novembre.

Projet d'avis Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne.

Suite et fin de l'examen, en première lecture, du projet d'avis.

Information et échange sur les principaux enseignements du sixième week-end de la CCTVE.

Organisation de l'évènement du mardi 9 décembre 2025.

Echange.

Mercredi 12 novembre 2025, à 14 heures :

Commission Economie et Finances (salle 229 et visioconférence) :

Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 5 novembre 2025.

Avant-projet d'avis : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse ».

(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs).

Audition de M. Nicolas DELALANDE, professeur au Centre d'histoire de Sciences Po.

Deuxième discussion : Question 3 : « Faut-il renforcer la progressivité du système fiscal ? ».

Points d'information.

Suite et fin des discussions sur la thématique pour la table-ronde Ecofin - Printemps de l'économie 2026.

Mercredi 12 novembre 2025, à 14 h 15 :

Commission Travail et Emploi (salle 225) :

Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale ».

(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).

Examen des parties introduction et contexte de l'avant-projet d'avis amendé.