Semaine du lundi 27 au 31 octobre 2025

Mardi 28 octobre 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Salle 225, 229, 245, 249.
Uniquement en présentiel.
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 ».
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Exercice de prospective : Atelier signaux faibles.
Mardi 28 octobre 2025, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 67 et visioconférence.
Saisine « La santé dans les outre-mer ».
(Mme Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS et M. Eric LEUNG, rapporteurs).
Examen en première lecture de la première partie du projet d'avis.
Mercredi 29 octobre 2025, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 214.
Saisine « Lutter contre les pollutions diffuses ».
(Mme Laurence HOEFFLING, rapporteure et M. Benoit MIRIBEL, rapporteur).
Dernières auditions.
Projet de saisine sur les limites planétaires.
Adoption du projet de note de cadrage.
Mercredi 29 octobre 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 301.
Saisine « Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».
(Rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).
Audition du professeur Arnaud FONTANET, directeur de l'unité épidémiologique des maladies émergentes à l'Institut Pasteur.
Audition du docteur Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL, directrice générale de l'ARS Grand Est.
Echange sur la programmation des auditions.
Mercredi 29 octobre 2025, à 9 h 30 :
Commission Economie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 22 octobre 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse ».
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteur).
Premières discussions :
Question 5 : Peut-on financer le choc de la transition écologique ? (Référente : Julia GRIMAULT).
Question 6 : La compétition internationale limite-t-elle les marges de manœuvre en matière de finances publiques ? (Référent : Jean-Yves LAUTRIDOU).
Mercredi 29 octobre 2025, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mardi 21 et du mercredi 22 octobre.
Projet d'avis Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne.
Dernier échange sur les préconisations possibles du projet d'avis.
Organisation de l'évènement du mardi 9 décembre 2025 sur le thème de la laïcité.
Échange.
Mercredi 29 octobre 2025, à 10 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation.
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire ».
(MM. Christophe Grison et Franck Tivierge, rapporteurs).
5^e audition avec :
Mme Isabelle ALBERTALLI, directrice Climat chez BPI France ;
M. Olivier FENNO-FEYDEL, directeur général Réseau chez Vivalya réseau de grossistes alimentaires, accompagné de Mme Maria RIOS CORRALES, en charge du dossier décarbonation et RSE dans le groupe Vivalya.