Semaine du lundi 30 juin au vendredi 4 juillet 2025

Mardi 1^er juillet 2025, à 9 heures :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 301 et visioconférence.
Saisine de la CTE « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs) :
Premiers éléments pour la note de veille ;
Réfléchir à une intégration DDFE à la plénière du 25 novembre.
Saisine « Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de la périnatalité » (Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures) :
Poursuite de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis ;
Point sur la plénière du 23 septembre 2025.
Mardi 1^er juillet 2025, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation des PV de la réunion du mardi 17 juin et de celle du mercredi 25 juin.
Projet d'avis « Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne ».
14 heures - 15 heures : audition de Mme Julie Delalande, professeure des universités.
Echange à l'issue de l'audition.
Information et échange sur les principaux enseignements du premier week-end de la CCTVE.
Information sur les collaborations avec les autres formations de travail.
Mardi 1^er juillet 2025, à 14 h 30 :
Commission des affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « Complexité des aides de l'Union européennes (UE) et visibilité de l'action de l'UE » (Mme Catherine LION, rapporteure et Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure).
14 h 30 : Fin de l'examen de l'avant-projet en première lecture.
Mercredi 2 juillet 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 229.
Saisine : « La santé mentale des jeunes » (M. Helno EYRIEY, rapporteur).
Fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 2 juillet 2025, à 9 heures :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine « La participation du public aux décisions impactant l'environnement » (M. Pascal FEREY, rapporteur et Mme Aminata NIAKATE, rapporteure).
Examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture et vote (selon avancement).
RAEF 2025 (selon temps disponible) (Mme Soraya DUBOC, référente et M. Pierre GOGUET, référent).
Adoption de la contribution (Volets EnR, Indicateur Empreinte Carbone et Inégalité des chances).
Programme de travail de la commission (selon temps disponible).
Adoption de la note de cadrage du projet de saisine « Pollutions diffuses ».
Mercredi 2 juillet 2025, à 14 heures :
Commission Économie et Finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 25 juin 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : état des lieux et analyse de controverse » (Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteur).
Première synthèse des auditions et échanges sur l'état des lieux.
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2025 » (Mme Fabienne ROUCHY, rapporteure).
Examen d'indicateurs : dette, pauvreté en condition de vie, inégalités de revenus et satisfaction dans la vie.
Mercredi 2 juillet 2025, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 249 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique pour les infrastructures » (MM. Alain ANDRÉ et Didier GARDINAL, rapporteurs).
Echanges sur les préconisations du futur avant-projet d'avis.
Mercredi 2 juillet 2025, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 67.
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Analyse des contributions issues des ateliers participatifs.
Présentation de la méthode du bilan évaluatif par Itinere Conseil (en visioconférence).
Mercredi 2 juillet 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Salle 249 et visioconférence.
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 » (M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Présentation de la méthodologie de l'exercice de prospective de l'Institut des Futurs souhaitables.