Mardi 24 juin 2025, à 9 heures :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 249 et visioconférence.
Rapport annuel sur l'Etat de la France 2025 (RAEF) : Examen en 1^re lecture.
Désignation d'un ou une référente DDFE à la saisine La santé dans les Outre-mer.
Saisine Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de la périnatalité (Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures).
Examen en deuxième lecture des parties 1 et 2 de l'avant-projet d'avis.
Mardi 24 juin 2025, à 9 h 30 :
Commission des affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « Complexité des aides de l'Union européennes (UE) et visibilité de l'action de l'UE » (Mme Catherine LION, rapporteure et Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure).
9 h 30 : Début de l'examen de l'avant-projet en première lecture.
Mardi 24 juin 2025, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 229.
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
9 h 30, audition de M. Guillaume ALLEGRE, économiste à l'OFCE, spécialiste du travail.
11 heures, audition de M. Patrick CHOUX, directeur général ID'EES, entreprise d'intérim d'insertion.
Mardi 24 juin 2025, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer.
Salle 249.
Contribution « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (Mme Elisabeth TOME-GERTHEINRICHS rapporteure).
Examen.
« La santé dans les Outre-mer » (Mme Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS et MM. Eric LEUNG et Pascal GUIHÉNEUF, rapporteurs).
Auditions :
Mme Marie BAVILLE, cheffe de service, cheffe du centre de crises sanitaires de la direction générale de la santé.
M. Emilien ROGER, sous-directeur appui au pilotage et ressources de la direction générale de la santé.
Mme Chantal GUILHAUME, cheffe du bureau affaires européennes, internationales et ultra-marines de la direction générale de la santé.
Contribution à l'avis de la Commission éducation, culture communication en lien avec la Convention Citoyenne sur les Temps de l'Enfant (CCTE).
Si note de cadrage, désignation d'une ou un rapporteur.
Mercredi 25 juin 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 301.
Saisine : « La santé mentale des jeunes » (M. Helno EYRIEY, rapporteur).
Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Préparation de la déclaration sur le 80^e anniversaire de la Sécurité sociale.
Examen d'un projet de plan.
Mercredi 25 juin 2025, exceptionnellement à 9 heures et toute la journée :
Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mardi 17 juin.
Projet d'avis « Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ? » (Kenza OCCANSEY, rapporteur).
Examen, en deuxième lecture, du projet d'avis et VOTE.
Mercredi 25 juin 2025, à 9 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « L'habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques » (Mmes Maud LELIÈVRE et Marie-Noëlle LIENEMANN, rapporteures).
Examen final et vote de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 25 juin 2025, à 9 h 30 :
Commission Économie et Finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 18 juin 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : État des lieux et analyse de controverse » (Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteur).
M. Pierre PRIBILE, directeur de la sécurité sociale, accompagné de ses collaborateurs, MM. Morgan DELAYE, adjoint du directeur, Thomas RAMILIJAONA, sous-directeur du financement de la sécurité sociale, et Charles BORIAUD, adjoint au sous-directeur du financement de la sécurité sociale.
« Rapport annuel sur l'état de la France » (Mme Fabienne ROUCHY, rapporteure).
Examen d'indicateurs : endettement ; pauvreté en condition de vie.
Mercredi 25 juin 2025, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 214.
RAEF 2025 (Mme Soraya DUBOC, référente et M. Pierre GOGUET, référent).
Examen du projet de contribution de la commission.
Programme de travail de la commission.
Echanges sur les prochains sujets de saisine et d'événements.
Mercredi 25 juin 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Salle 67 et visioconférence.
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 » (M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Présentation par IPSOS des questions du sondage RAEF 2025 concernant le modèle de société soutenable, durable et inclusive à horizon 2050.
Temps de travail collectif sur le fond.