Semaine du lundi 9 au vendredi 13 juin 2025

Mardi 10 juin 2025, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 249 et visioconférence) :
Saisine Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de la périnatalité :
(Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures).
Examen en première lecture de la partie 3 de l'avant-projet d'avis ;
Discussions autour des préconisations.
Examen d'une fiche programmatique pour les futurs travaux de la DDFE.
Mardi 10 juin 2025, à exceptionnellement 16 heures :
Commission « Avis transverse » (salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 ».
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur, et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Choix du prestataire pour l'exercice de prospective.
Présentation des ajouts de la feuille de route.
Questions sur le RAEF 2025.
Présentation du déroulé de la plénière du 24 juin 2025.
Mardi 10 juin 2025, à 14 h 30 :
Commission des affaires européennes et internationales (salle 67) :
Saisine : « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE ».
Débriefing de la journée délibérative du 20 mai 2025.
Mardi 10 juin 2025, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer (salle 249) :
Saisine : « La santé dans les Outre-mer ».
Désignation des rapporteurs et discussion générale sur les orientations de la saisine.
Audition de M. Arnauld Gauthier, Sous-directeur de l'appui au pilotage et des ressources de la Direction générale de l'Offre de soins.
Mercredi 11 juin 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (salle 225 et en visioconférence) :
Future saisine : « Quels enseignements faut-il tirer de la crise sanitaire en termes de politiques sociales et de santé ? » (titre provisoire).
Audition exploratoire de Mme Nathalie BAJOS, Directrice de recherche à l'INSERM, Directrice d'études à l'EHESS, Chaire santé publique du collège de France.
Echanges sur la problématique et son périmètre.
Saisine de la Délégation Outre-mer : « La santé dans les Outre-mer ».
Echanges sur l'articulation avec la commission ASS.
Mercredi 11 juin 2025, exceptionnellement à 9 heures :
Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication (salle 249) :
Approbation du PV de la réunion du mardi 3 juin 2025 ;
Projet d'avis Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ?
Suite et fin de l'examen, en première lecture, du projet d'avis ;
Projet d'avis sur les temps de vie des enfants (convention citoyenne).
Examen, en première lecture, d'un projet de saisine d'initiative.
Mercredi 11 juin 2025, à 9 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 67 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « L'habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques ».
(Mmes Maud LELIÈVRE et Marie-Noëlle LIENEMANN, rapporteures).
Examen de l'avant-projet d'avis en 2e lecture.
Mercredi 11 juin 2025, à 9 h 30 :
Commission Économie et Finances (salle 229 et visioconférence) :
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 4 juin 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : État des lieux et analyse de controverse ».
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteur).
M. Michaël ZEMMOUR, enseignant-chercheur à l'Université Lumière Lyon 2 et chercheur associé au laboratoire interdisciplinaire d'évaluation des politiques publiques (LIEPP, Sciences Po).
Mme Lisa DARBOIS, directrice des Études France à l'Institut Montaigne (en attente de confirmation).
Mercredi 11 juin 2025, à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 214) :
Election d'un nouveau vice-président ou d'une vice-présidente de la commission.
Suite au départ de M. Evanne JEANNE ROSE de la commission environnement.
Résolution « La société civile organisée réaffirme son engagement en faveur de la transition écologique » (MM. Albert RITZENTHALER et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteurs).
Examen et adoption du projet de résolution.
RAEF 2025.
(Mme Soraya DUBOC, référente, et M. Pierre GOGUET, référent).
Choix des thèmes traités dans la contribution de la commission.