JORF n°0094 du 19 avril 2025

CESG2512161X

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Programme des séances parlementaires du 22 au 25 avril 2025

Résumé Ce texte liste les réunions et auditions de plusieurs commissions parlementaires sur le travail, l’environnement, la santé mentale des jeunes et d’autres thèmes.
Mots-clés : Parlement Commissions Séances Auditions

Semaine du mardi 22 au vendredi 25 avril 2025

Mardi 22 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission travail et emploi, (salle 229).
Avis transverse « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 » :
Validation du choix des sujets incontournables proposés par la CTE à l'attention de la commission en charge de l'avis transverse.
Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale :
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE rapporteurs).
Audition de Dominique LHUILLIER, professeure émérite en psychologie du travail, membre du Centre de recherche sur le travail et le développement - Conservatoire national des arts et métiers.
Mardi 22 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission des affaires européennes et internationales, (salle 67).
Plan budgétaire et structurel à moyen terme (PSMT) (Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, référente).
Adoption de la contribution de la commission AEI.
Débat sur les thèmes de la commission AEI à proposer à la commission Avis « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 ».
Mardi 22 avril 2025 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité, (salle 249 et visioconférence).
Contribution DDFE à l'avis transverse « Pour un modèle de société soutenable et durable à l'horizon 2050 » : validation des grandes thématiques.
Examen de la note de veille La santé mentale des jeunes (Commission affaires sociales et santé).
Saisine « Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de la périnatalité » :
(Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures).
Adoption du plan.
Audition de Jean-Marc BOIVIN, co-rapporteur de la saisine Précarité du travail et de l'emploi, une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale (Commission travail et emploi).
Mardi 22 avril 2025 à 17 heures :
Délégation aux outre-mer, (salle 249).
Saisine « La montée des eaux dans les Outre-mer, quelles stratégies pour s'adapter ? »
(Mmes Hélène SIRDER et Sabine ROUX DE BEZIEUX, rapporteures et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur).
Examen en seconde lecture et vote du projet d'avis.
Mercredi 23 avril 2025 à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé, (salle 301).
Saisine : « La santé mentale des jeunes » :
(M. Helno EYRIEY, rapporteur).
Débrief de la 1re séquence de participation citoyenne.
Audition du Pr. Christophe TZOURIO, épidémiologiste à l'université de Bordeaux.
Mercredi 23 avril 2025 à 9 heures :
Commission environnement, (salle 214 et visioconférence).
Saisine transverse (commission environnement seule) :
(Mme Julie MARSAUD, MM. Benoit MIRIBEL, Albert RITZENTHALER et Gilles VERMOT DESROCHES, référents).
Adoption de la contribution de la commission.
Saisine Evaluation des politiques publiques environnementales :
(Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures).
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 23 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication, (salle 249).
Approbation du PV de la réunion du mardi 15 avril 2025.
Projet d'avis : Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ?
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur).
Présentation du projet de plan et échanges avec les membres de la commission.
Echange sur les futures préconisations.
Mercredi 23 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission économie et finances, (salle 229 et visioconférence).
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 16 avril 2025.
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2025 » :
(Mme Fabienne ROUCHY, rapporteure).
Audition de Mme Frédérique SAVIGNAC, experte sur les inégalités, Banque de France.
Saisine : « Finances publiques : Etat des lieux, analyse de controverse et scénarios ».
Audition de M. Raul SAMPOGNARO, économiste au département Analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE).
Désignation de rapporteur.e.s ; discussion et adoption du projet de note de cadrage pour passage en Bureau au 29 avril 2025.
Points d'information.
Mercredi 23 avril 2025 à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation, (salle 67 et en visioconférence).
Saisine d'initiative : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique pour les infrastructures » :
(MM. Alain ANDRÉ et Didier GARDINAL, rapporteurs).
4e audition avec :
M. Hervé CHAMPENOIS, directeur technique et membre du directoire d'ENEDIS.
Un(e) représentant(e) d'ENGIE (sous réserve de confirmation).
Mercredi 23 avril 2025 à 16 heures :
Commission « Avis transverse », (salle 249).
Saisine : « Avis transverse » :
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Publication de l'appel d'offre pour l'exercice de prospective.
Audition de M. Antoine FOUCHER, ancien directeur de cabinet de la ministre du Travail de 2017 à 2020, auteur de l'ouvrage « Sortir du travail qui ne paie plus ».
Liste d'auditions.