Semaine du lundi 7 au vendredi 11 avril 2025

Mardi 8 avril 2025 à 9 heures :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE » :
(Mmes Catherine LION et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
9 heures : audition de M. Jean-Philippe de SAINT-MARTIN, président de l'Autorité nationale d'audit pour les fonds européens (ANAFE) ;
10 h 30 : audition de M. Achim IRIMESCU, Ministre plénipotentiaire de la Représentation permanente de la Roumanie auprès de l'Union européenne.
Mardi 8 avril 2025 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 249 et visioconférence.
Saisine : « La santé mentale des jeunes », audition de M. Helno EYRIEY, rapporteur.
Contribution DDFE à l'avis transverse Pour un modèle de société soutenable et durable à l'horizon 2050 : définition des grandes thématiques.
Point RAEF/PNR.
Saisine « Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de la périnatalité » :
(Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures).
Présentation d'un projet de plan et échanges autour d'un déplacement de la DDFE ou de la mise en place d'un dispositif de participation citoyenne.
Mardi 8 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
Avis transverse : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2025 » :
Choix des sujets incontournables proposés par la CTE à l'attention de la commission en charge de l'avis transverse.
Plan structurel de moyen terme (PSMT) (référent pour la CTE Thierry CADART).
Choix des thèmes retenus par la commission.
Mardi 8 avril 2025 à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 249.
Examen de l'avis relatif au « projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte » (Mme Nadine HAFIDOU, rapporteure, MM. Alain LE CORRE et Eric LEUNG, rapporteurs).
Amendements et vote.
« La montée des eaux dans les Outre-mer, un risque naturel majeur. Quelles stratégies pour l'atténuer et s'adapter ? » (Mmes Hélène SIRDER et Sabine ROUX DE BEZIEUX, rapporteures et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur).
Examen des parties III, IV et V.
Examen de la contribution à l'avis transverse « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 : points identifiés par les formations de travail. »
Mercredi 9 avril 2025 à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 301.
Saisine : « La santé mentale des jeunes » :
(M. Helno EYRIEY, rapporteur).
Audition du professeur Amine BENYAMINA, addictologue.
Echanges sur la contribution à la première phase des travaux de la commission transverse.
Mercredi 9 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mardi 1er avril 2025 ;
Validation de la contribution de la commission ECC relative à la demande de la Commission en charge de l'avis transverse ;
Echanges sur le programme prévisionnel de travail de la commission ;
Projet d'avis « Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ? ».
Déplacement d'une délégation de membres de la commission ECC sur le campus de l'université Bourgogne Europe, le jeudi 3 avril.
Mercredi 9 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 214 et visioconférence.
Saisine évaluation des politiques publiques environnementales :
(Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures).
Debriefing du séminaire du 19 mars 2025 avec les CESER et CODEV et discussions des pistes de préconisations.
Mercredi 9 avril 2025 à 9 h 30 :
Commission économie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 2 avril 2025.
Audition exploratoire sur le thème des finances publiques (en cours d'organisation).
RAEF 2025.
Désignation du rapporteur et échange sur le projet de note de cadrage.
Contribution PSMT :

- premiere lecture ;
- avis transverse ;
- échange sur les « sujets critiques importants ».

Mercredi 9 avril 2025 à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique pour les infrastructures » :
(MM. Alain ANDRE et Didier GARDINAL, rapporteurs).
Auditions de M. Gonéri Le COZANNET, ingénieur du BRGM ; membre du Haut Conseil pour le climat, expert des impacts du changement climatique, notamment dans le domaine des risques côtiers et Mme Adèle TANGUY, chercheuse sur les risques climatiques et les politiques d'adaptation au changement climatique à l'IDDRI.
Mercredi 9 avril 2025 à 15 h 45 :
Commission « Avis transverse ».
Salle 229.
Saisine : « Avis transverse » :
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur, et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Audition de : Bruno BONNELL, secrétaire général pour l'investissement, chargé de France 2030 et Alain SUPIOT, professeur émérite au Collège de France et des contacts sont en cours pour une troisième personne à auditionner (Cynthia FLEURY, philosophe, Sandra HOIBIAN, directrice du CREDOC, Agathe CAGÉ, docteure en science politique).
Finalisation d'un troisième scénario de participation citoyenne.
Finalisation d'une liste d'auditions.
Examen du cahier des charges sur l'exercice de prospective.