Mardi 25 mars 2025, à 8 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 301 puis 229 et visioconférence.
Rapport de la Cour des comptes intitulé « Inégalités femmes-hommes de l'école au marché du travail ».
8 h 30 : auditions des rapporteures et du rapporteur : Mmes Agnès DELETANG, conseillère-maître à la Cour ; Isabelle FRANÇOIS, conseillère référendaire ; et M. Richard LEBARON, conseiller référendaire en service extraordinaire.
Saisine : « Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de la périnatalité » (Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures pressenties).
Table ronde d'auditions sur les publics spécifiques avec Mmes Johanna-Soraya CAYRE-BENAMROUCHE, co-fondatrice de l'Observatoire Féministe des Violences Médicales, (et sous réserve de confirmation) Estelle KRAMER, sage-femme en PMI et Béatrice IDARD-CHAMOIS, sage-femme référente sur le handicap et consultante à l'Institut mutualiste Montsouris ;
Désignation des rapporteures ;
Débat d'orientation générale sur la base du bilan des auditions.
Mardi 25 mars 2025, à 9 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 249.
Saisine « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE » (Mme Catherine LION et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
9 h 30 : audition de M. Yves MADRE, président de FARM Europe ;
Point d'étape sur la journée délibérative avec la participation de la direction de la participation citoyenne.
Mardi 25 mars 2025, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 67.
Etude : « Santé au travail ».
Examen final du projet d'étude et approbation.
Mercredi 26 mars 2025, à 9 h 30 :
Mardi 25 mars 2025, à 17 h 00 :
Délégation aux Outre-mer.
Salle 249.
Contribution sur le « Plan budgétaire et structurel à moyen terme » (PBSMT).
Désignation d'un référent ou d'une référente.
Contribution sur « Précarité du travail et de l'emploi ».
Désignation d'un rapporteur ou d'une rapporteure.
Contribution sur « La santé mentale des jeunes ».
Désignation d'un rapporteur ou d'une rapporteure.
Avant-projet d'avis : « La montée des eaux dans les Outre-mer, un risque naturel majeur. Quelles stratégies pour l'atténuer et s'adapter ? » (Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX, Hélène SIRDER, rapporteures et M. Pierre MARIE JOSEPH rapporteur.)
Première lecture des parties 1 et 2.
Mercredi 26 mars 2025, à 9 heures :
Commission Environnement.
Salle 79 et visioconférence.
Saisine : « La participation du public aux décisions impactant l'environnement » (M. Pascal FEREY, rapporteur et Mme Aminata NIAKATE, rapporteure).
Audition de M. Jean-François SOUSSANA, président du Haut conseil pour le climat ;
Programme des auditions.
Programme de travail de la commission.
Choix des prochains thèmes de saisines et événements.
Mercredi 26 mars 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 225.
Saisine : « La santé mentale des jeunes » (M. Helno EYRIEY, rapporteur).
Auditions de Mmes Aude CARIA, directrice de Psycom Santé mentale info et Corinne MARTINEZ, administratrice de l'Unafam et co-pilote du Groupe Technique national Santé et Soins de l'Unafam ;
1er bilan partiel des auditions.
Mercredi 26 mars 2025, à 9 h 30 :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication.
Salle 249.
Projet d'avis sur « Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ? » (M. Kenza OCCANSEY, rapporteur.)
Auditions :
9 h 30 : M. Lamri ADOUI, président de France Universités, président de l'Université Caen Normandie ;
11 heures : M. Philippe LEMISTRE, membre du centre d'études et de recherches sur les qualifications, chercheur en sociologie de l'éducation au Centre d'étude et de recherche travail, organisation, pouvoir de l'Université de Toulouse.
Mercredi 26 mars 2025, à 9 h 30 :
Commission Economie et Finances.
Salle 229 et visioconférence.
Saisine : « RAEF 2025 ».
Suite des discussions sur la note de cadrage ;
Désignation de rapporteures ou de rapporteurs pressentis.
Suite des discussions de la prochaine saisine sur les finances publiques.
Points d'information.
Mercredi 26 mars 2025, à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 249 et en visioconférence.
Saisine : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique pour les infrastructures » (MM. Alain ANDRÉ et Didier GARDINAL, rapporteurs).
Audition avec MM. Jean-Marc ZULESI, ancien député et membre du Conseil d'Orientation des Infrastructures (COI) et David ZAMBON ; directeur général adjoint en charge du pilotage de la production et directeur Infrastructures de transport et matériaux du CEREMA ;
Echanges sur la suite du programme des auditions.
Mercredi 26 mars 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Salle 229.
Saisine : « Avis transverse » (M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Présentation de la fiche « modalités externes de participation » ;
Première liste d'auditions.