JORF n°0302 du 21 décembre 2024

CESG2434929X

Semaine du lundi 6 au vendredi 10 décembre 2024

Mardi 7 janvier 2025, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « Organisation de la conférence des Nations-Unies sur les océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme » (Mmes Sabine ROUX de BÉZIEUX, rapporteure et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteure).
Fin de l'examen de l'avant-projet d'avis en première lecture.
Mardi 7 janvier 2025, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Prochain sujet traité par la commission sur le thème de l'enseignement supérieur.
Examen, en deuxième lecture, d'un projet de note de saisine et vote.
Echange sur le programme d'auditions et d'entretiens.
Mercredi 8 janvier 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 229.
Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste » (M. Majid EL JARROUDI et M. Gérard RAYMOND, rapporteurs).
Auditions.
Mercredi 8 janvier 2025, à 9 h 30 :
Commission Environnement.
Salle 67.
Saisine : « Restauration des écosystèmes » (M. Alain DURAND, rapporteur et Mme Julie MARSAUD, rapporteure).
Examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote (selon avancement).
Mercredi 8 janvier 2025, à 14 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation.
Salle 249 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « L'habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques » (Mmes Maud LELIÈVRE et Marie-Noëlle LIENEMANN, rapporteures).
Audition avec : Mmes Sarah DUBEAUX, déléguée générale du LIFTI et chercheuse-associée au LATTS (Ecole d'Urbanisme de Paris) ; Claude BERTOLINO, architecte et urbaniste général de l'Etat ; et Kristell JAMME, directrice du CAUE du Morbihan.
Mercredi 8 janvier 2025, à 14 heures :
Commission Economie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » (M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
Bilan des auditions et échanges sur une ébauche de plan.
Point sur l'organisation de la Journée prospective du 22/01/2025.
Discussion sur la session qu'animera la commission Ecofin au prochain Printemps de l'économie (21 mars 2025 à 16 h 30) : « Quelle part l'Etat doit prendre dans l'action climatique ? ».