JORF n°0295 du 14 décembre 2024

CESG2434089X

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen de l'avant-projet d'avis sur l'intelligence artificielle

Résumé Un projet sur l'IA a été examiné et voté pour mieux l'intégrer dans la société.

Semaine du lundi 16 au vendredi 20 décembre 2024

Mardi 17 décembre 2024 à 9 h 30
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « Organisation de la conférence des Nations-Unies sur les océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme ».
(Mmes Sabine ROUX DE BÉZIEUX, rapporteure et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteure).
examen de l'avant-projet d'avis en première lecture.
Mardi 17 décembre 2024 à 9 h 30 et toute la journée
Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication.
Salle 249.
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social ».
(Mmes Souâd BELHADDAD et Marie-Claude PICARDAT, rapporteures).
suite et fin de l'examen en première lecture.
Prochain sujet traité par la commission.
examen, en première lecture, d'un projet de note de saisine.
Mercredi 18 décembre 2024 à 9 heures
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 229.
Note sur le handicap en vue de la déclaration du Bureau.
Projet de saisine : « Santé mentale des jeunes ».
Échanges sur les thèmes et calendrier des travaux jusqu'à la fin de la mandature.
Point sur la préparation de l'événement « Prévention en santé ».
Point sur la valorisation des avis adoptés en 2024.
Mercredi 18 décembre 2024 à 9 h 30
Commission Environnement.
Salle 67.
Déclaration du Bureau sur le handicap.
validation de la contribution de la commission.
Séminaire Prospective.
présentation de la démarche.
Échanges sur le programme de travail de la commission.
Mercredi 18 décembre 2024 à 14 heures
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 229 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « L'habitat face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques ».
(Mmes Maud LELIÈVRE et Marie-Noëlle LIENEMANN, rapporteures).
audition avec : MM. Alexandre COULONDRE, spécialiste des données et des marchés immobiliers, chercheur au Lab'URBA et Pierre MADEC, économiste, chargé d'études à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), spécialisé sur les questions relatives au logement et à l'immobilier.
Mercredi 18 décembre 2024 à 14 heures
Commission Économie et Finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? »
(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
deux témoignages sur la thématique : « Territoires » : M. Jean-Christophe FROMANTIN, maire de Neuilly-sur-Seine et M. Frédéric CUVILLIER, maire de Boulogne-sur-Mer ;
table ronde avec MM. Antoine GRANDCLEMENT, maître de conférences, Aix-Marseille Université, Jalil BENABDILLAH, vice-président de la Région Occitanie en charge de l'économie, l'emploi, l'innovation et la réindustrialisation, Stéphane GALIBERT, membre du CESER du Pays de la Loire et rapporteur d'un avis sur le rapport du Conseil régional des Pays de la Loire « Industrie d'avenir : accélérer la transformation » et Franck MASSELUS, maire adjoint de la ville de Chartres ;
échanges sur les travaux de Futuribles et sur la journée du 22 janvier 2024 ;
présentation d'une première ébauche de plan (pour discussion à la rentrée).
Points d'information.
Mercredi 18 décembre 2024 à 14 h 15
Commission Travail et Emploi.
Salle 249.
Présentation par l'équipe de Sciences Po Strasbourg de leurs travaux sur l'évolution des compétences liées à l'intégration de l'IA.
Présentation par Mme Guénaëlle GAULT, directrice générale de l'Observatoire, Société & Consommation (ObSoCo) de l'étude sur « Les Français et la fatigue informationnelle » avec un focus sur le travail.
Jeudi 19 décembre 2024 de 9 h 30 à 17 heures
Commission temporaire « Intelligence artificielle ».
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine : « Émergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général ».
(M. Érik MEYER, rapporteur et Mme Marianne TORDEUX BITKER, rapporteure).

• fin de l'examen, en deuxième lecture, et vote de l'avant-projet d'avis.